Contrôles des installations d’assainissement non collectif (accord-cadre à bons de commande)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 420 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réalisation, pour le compte du territoire de l’acheteur, des contrôles d’installations d’assainissement non collectif existantes (contrôles périodiques de bon fonctionnement et d’entretien, contrôles lors d’aliénations/vente et 1er diagnostic), avec établissement des documents réglementaires afférents, via un accord-cadre à bons de commande.
Lots (1)
Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes (La Roche-sur-Yon Agglomération)
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement (périodiques), lors d’aliénations (vente) et du premier diagnostic des installations d’assainissement non collectif, sur le territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération, avec production des documents réglementaires (CBF/DIAG) et suivi des prestations via bons de commande.
L'acheteur
Nîmes Métropole (30)
24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 690
- Montant attribué
- 834,4 M €
- 2024263,4 M € · 230 marchés
- 2025287,7 M € · 238 marchés
- 2026en cours283,3 M € · 222 marchés
- Services · 434
- Travaux · 172
- Fournitures · 84
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics14
- Environnement / Espaces verts / Proprete10
- Travaux / BTP10
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 67 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64186
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif
- Description officielle
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
- Acheteur
- Nîmes Métropole (30)
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement
- CPV principal
- 90480000
- CPV complémentaires
- 90480000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 420 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif. · Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole · CPV 90480000 · Montant 420 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Annonce liée
- 26-63497
- Départements de diffusion
- 30
Voies de recours
1 élément
- Recours
- .
Continuer la recherche
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Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 904500009048000071356100
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