Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Contrôles des installations d’assainissement non collectif (accord-cadre à bons de commande)

Nîmes Métropole (30)

Gard (30)

Lieu d'exécution : Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération (85000 La Roche-sur-Yon), Vendée (FRG05)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 420 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur: Nîmes Métropole (30)
Lieu: Gard (30)
Budget: <= 420 000 €
Date limite: 07/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 07/08/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Nîmes Métropole (30) a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90450000, 90480000 et 71356100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes (La Roche-sur-Yon Agglomération)
Codes CPV : 90450000, 90480000 et 71356100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Nîmes Métropole (30)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Nîmes Métropole (30) a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics15
Environnement / Espaces verts / Proprete11
Travaux / BTP10

Territoires cités

Gard8
Nîmes5

Marchés publics de Nîmes Métropole (30)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Gard

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-64186
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Nîmes Métropole (30)
Lieu: Gard (30)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 07/08/2026

Référence BOAMP: 26-64186
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Contrôles des installations d'assainissement non collectif
Description officielle: Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
Acheteur: Nîmes Métropole (30)
Lieu d’exécution: Département 30

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 90480000
CPV complémentaires: 90480000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 07/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 18/08/2026
Montant/plafond détecté: 420 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Valeur technique · Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole · CPV 90480000 · Montant 420 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-64186
Annonce liée: 26-63497
Contract folder ID: c46acff3-0f2c-4e6c-8d58-0cbf4c7f79ef
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 30

Résumé de la consultation

Réalisation, pour le compte du territoire de l’acheteur, des contrôles d’installations d’assainissement non collectif existantes (contrôles périodiques de bon fonctionnement et d’entretien, contrôles lors d’aliénations/vente et 1er diagnostic), avec établissement des documents réglementaires afférents, via un accord-cadre à bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes (La Roche-sur-Yon Agglomération)

Réalisation des contrôles de bon fonctionnement (périodiques), lors d’aliénations (vente) et du premier diagnostic des installations d’assainissement non collectif, sur le territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération, avec production des documents réglementaires (CBF/DIAG) et suivi des prestations via bons de commande.

CPV 90450000CPV 90480000CPV 71356100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.