Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)

NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/05/2026

Informations clés

Acheteur
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 13/04/2026
  • Échéance : 19/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/08/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Maintenance
  • Territoires cités : Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie8
  • Maitrise d oeuvre7
  • Maintenance5

Territoires cités

  • Nantes2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0423fa0f-d83e-492b-a508-e88df75c0d61
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00251814-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Site acheteur
www.nmh.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
AE6BC1BB-B6FF-A6BB-036AFDF1B5BC340D

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71317210
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71317210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:30:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
12 MONTH
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
bdb3930f-66af-4b5b-92d8-978ea855555a
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71317210 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois. Le montant maximum annuel de commandes est de 250 000,00 euro(s) HT, soit 1 million pour 4 ans

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois
Le montant maximum annuel de commandes est de 250 000,00 euro(s) HT, soit 1 million pour 4 ans

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
13/04/2026
Date limite
19/05/2026
Depuis la clôture
76 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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