Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux de l’EFS Centre-Pays de la Loire (accord-cadre à bons de commande, 6 lots)

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)

France

Lieu d'exécution : Sites de l’EFS Centre-Pays de la Loire (44, 49, 72, 37, 28, 45, 36) : Nantes Hôtel Dieu (Nantes), Saint-Herblain – Atlantic Bio GMP, La Roche-sur-Yon (CHD Les Oudairies), Angers, Le Mans, Tours Bretonneau & Tours 2 Lions, Orléans – Saint-Jean de la Ruelle & Chartres Propylées, Châteauroux

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 535 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Lieu: France
Budget: <= 535 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 243 consultations encore ouvertes.

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90520000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Nantes Hôtel Dieu, Saint-Herblain (ABG) et La Roche-sur-Yon, Lot 2 – Angers et Lot 3 – Le Mans
Codes CPV : 90520000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 243 encore ouverts.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3021854
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Lieu: France
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3021854
Référence acheteur: EFS-CPDL426
Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux de l’EFS Centre-Pays de la Loire
Description officielle: Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux de l’EFS Centre-Pays de la Loire
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Acronyme organisme: h8j
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 26/06/2026
Pièces récupérées: 22/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: EFS-CPDL426_DÃ©chets non dangereux_RC.pdf · 324 Ko
Dce: EFS-CPDL426_DÃ©chets non dangereux_DCE.zip · 18,1 Mo

Modalités et références

Annonce: 3021854
Référence règlement: MzAyMTg1NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la collecte/enlèvement, le transport et le traitement de déchets non dangereux produits par les sites de l’EFS Centre-Pays de la Loire. Il est décomposé en 6 lots correspondant à des sites géographiques (Nantes/Saint-Herblain/La Roche-sur-Yon, Angers, Le Mans, Tours, Orléans/Chartres, Châteauroux), avec fourniture/gestion de contenants et exigences de traçabilité des flux.

Lots (6)

Lot 1Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Lot 1 – Nantes Hôtel Dieu, Saint-Herblain (ABG) et La Roche-sur-Yon

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux des sites EFS-CPDL Nantes Hôtel Dieu (44), Saint-Herblain – Atlantic Bio GMP (44) et La Roche-sur-Yon (85), avec fourniture de contenants et traçabilité des flux.

CPV 90520000-8

Lot 2Budget: <= 226 000 €PlafondHT

Lot 2 – Angers

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux du site EFS-CPDL Angers (49), avec fourniture de contenants et traçabilité des flux.

CPV 90520000-8

Lot 3Budget: <= 51 000 €PlafondHT

Lot 3 – Le Mans

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux du site EFS-CPDL Le Mans (72), avec fourniture de contenants et traçabilité des flux.

CPV 90520000-8

Lot 4Budget: <= 92 000 €PlafondHT

Lot 4 – Tours Bretonneau et Tours 2 Lions

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux des sites EFS-CPDL Tours Bretonneau (37) et Tours 2 Lions (37), avec fourniture de contenants et traçabilité des flux.

CPV 90520000-8

Lot 5Budget: <= 17 000 €PlafondHT

Lot 5 – Orléans Saint-Jean de la Ruelle et Chartres Propylées

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux des sites EFS-CPDL Orléans Saint-Jean de la Ruelle (45) et Chartres Propylées (28), avec fourniture de contenants et traçabilité des flux.

CPV 90520000-8

Lot 6Budget: <= 29 000 €PlafondHT

Lot 6 – Châteauroux

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux du site EFS-CPDL Châteauroux (36), avec fourniture de contenants et traçabilité des flux.

CPV 90520000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.