Appel d'offres publicOuvert · J-16

Marché de service d'assurance – 4 lots (RC, Dommages, Flotte, Navigation) ENSTA Brest et Saclay (Palaiseau)

Ministère des armées
Lieu d'exécution : Brest (France) et Paris-Saclay - Palaiseau (France)
Remise des offres
Dans 16 jours
Lots
4 lots

Le besoin

Marché de services d’assurance couvrant la Responsabilité Civile, les Dommages aux Biens, la Flotte automobile et la Navigation pour l’ENSTA, réparti en 4 lots et opérant sur les sites de Brest et Paris-Saclay (Palaiseau). Objectifs: garantir les risques professionnels et patrimoniaux, avec franchises et conditions propres à chaque lot, et avec éventuelles visites techniques pendant la procédure.

Lots (4)

Lot 1

Assurance Responsabilité civile

Couverture des risques de responsabilité civile de l’ENSTA et des assurés additionnels, incluant les garanties associées et les franchises spécifiques par lot (voir CCTP).

CPV 66 51 6000-0
Lot 2

Assurance Dommages aux Biens

Couverture des dommages matériels et immatériels sur les biens (campus Brest et Saclay), avec franchises et plafonds par sinistre conformément au CCTP.

CPV 66 51 5200-5
Lot 3

Assurance Flotte automobile

Couverture des véhicules et matériels roulants (sites Brest et Paris-Saclay), incluant les garanties Tous Risques et les franchises associées.

CPV 66 51 4110-0
Lot 4

Assurance Navigation

Couverture des activités et équipements de navigation (bateaux et équipements associés) sur les sites Brest et Saclay.

CPV 66 51 4150-2

L'acheteur

Ministère des armées

1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 186 encore ouverts. Dernière publication : 23/12/2025.

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Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Brest13
  • Gironde9
  • Paris7
  • Bas-Rhin7
  • Metz6

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Consultation ouverte : 16 jours avant la remise des offres.

  1. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  2. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  3. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
PLACE
Référence source
3091297
Avis publié sur
www.marches-publics.gouv.fr
Référence acheteur
20260011

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché de service d'assurance
Description officielle
Marché de service d'assurance. 4 lots: - responsabilité civile - dommage aux biens - flotte automobile - navigation Des visites techniques de certains risques pourront être organisés à la demande des candidats. (cf §2.14 du règlement de la consultation)
Lieu d’exécution
(29) Finistère

Acheteur

3 éléments
Organisme
Ministère des armées
Acronyme organisme
g7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

1 élément
Date limite

Documents de consultation

2 éléments
Reglement
1 Reglement consultation.pdf · 448 Ko
Dce
DCE PLACE.zip · 48,6 Mo

Modalités et références

3 éléments
Annonce
3091297
Référence règlement
MzA5MTI5Nw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66 51 6000-066 51 5200-566 51 4110-066 51 4150-2

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