Appel d'offres publicOuvert · J-30

RN57 La Main - La Vrine: Marché de procédures – Maîtrise d'œuvre et dossiers réglementaires

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu d'exécution : Saint-Gorgon-Main; Ouhans; Val-d’Usiers; Vuillecin (Doubs, 25), France
Remise des offres
Dans 30 jours
Lots
6 lots

Le besoin

Maîtrise d'œuvre pour constituer et conduire les études et dossiers requis à l'instruction et à l'enquête publique du projet RN 57 entre La Main et La Vrine, couvrant les procédures DUP et AE, l'évaluation environnementale (ERC), l’étude d’impact et les dossiers Natura 2000, avec coordination des volets techniques et de la concertation.

Lots (6)

Lot 1

Inventaires faune/flore (4 saisons)

Réalisation des inventaires faune et flore sur un cycle annuel (4 saisons), synthèse des résultats, cartographies et intégration dans les dossiers réglementaires.

CPV 71300000
Lot 2

Études hydrauliques et hydrologiques

État initial hydrauliques et hydrologiques, dimensionnement des ouvrages hydrauliques, et production du sous-dossier hydraulique.

CPV 71300000
Lot 3

Étude d’impact

Réalisation de l’étude d’impact environnementale (ERC), description des incidences et des mesures d’atténuation, avec présentation et suivi des interfaces.

CPV 71300000
Lot 4

Dossier d’enquête publique unique

Constitution du dossier d’enquête publique unique (DUP et AE), concertation inter-services (CIS), et rédaction des mémoires en réponse, y compris les annexes et les pièces d’instruction.

CPV 71300000
Lot 5

Rédaction du programme de l’opération et du dossier des engagements de l’État

Rédaction du programme de l’opération et du dossier des engagements de l’État, avec coordination des livrables et des réunions associées.

CPV 71300000
Lot 6

Réunions externes, comité technique, comité de pilotage

Organisation et suivi des réunions techniques et externes, comité technique et comité de pilotage liés au projet.

CPV 71300000

L'acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 217 encore ouverts.

Tous ses marchés

Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné 2 · Études hydrauliques et hydrologiques

Cet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

Voir l’analyse de ce marché

Territoires cités

  • Ajaccio1
  • Grigny1
  • Lanrodec1
  • Mandelieu-la-Napoule1
  • Ruyaulcourt1

Répondre

Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres.

  1. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  2. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  3. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
PLACE
Référence source
3087506
Avis publié sur
www.marches-publics.gouv.fr
Référence acheteur
DrealBFC-26-RN57-LMLV-Procedures

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
RN57-La Main-La Vrine - Marché de procédures (maîtrise d'œuvre concernant les procédures réglementaires)
Description officielle
Mission de maîtrise d'œuvre concernant les procédures réglementaires (Dossier DUP, Dossier d'Autorisation Environnementale) relative à l'opération d'aménagement de la RN57 entre La Main et La Vrine
Lieu d’exécution
France

Acheteur

3 éléments
Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

1 élément
Date limite

Documents de consultation

2 éléments
Reglement
0_RC.pdf · 386 Ko
Dce
DCE_place.zip · 3,7 Mo

Modalités et références

3 éléments
Annonce
3087506
Référence règlement
MzA4NzUwNg==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Continuer la recherche

Autres consultations de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

217 consultations ouvertes chez cet acheteur.

Tous les marchés de cet acheteur

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71300000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Veille Semagora

Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.