Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de services – Prestations d’assistance pédagogique et formations adaptées pour les subdivisions Instruction de la DSNA (SNA-RP)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Le Bourget (93)

Lieu d'exécution : Région parisienne (SNA-RP) ; sites des organismes : CRNA Nord (Athis-Mons), CDG, Le Bourget, Orly et Service Aviation Générale (AG) à Athis-Mons

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 516 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Le Bourget (93)
Budget: <= 516 000 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 15/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 230 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Garonne, La Réunion et Ajaccio

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 80511000-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot unique – Assistance pédagogique et formations spécifiques (SNA-RP)
Codes CPV : 80511000-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Regions / DepartementsSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 230 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Garonne2
La Réunion2
Ajaccio1
Amplier1
Bouc-Bel-Air1

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis Marchés publics Le Bourget

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3018489
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Le Bourget (93)
Publication: Récemment
Date limite: 15/07/2026

Référence PLACE: 3018489
Référence acheteur: 2025-SNARP-004
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestations d’assistance pédagogique pour les subdivisions instruction des services de la navigation aérienne
Description officielle: Prestations d’assistance pédagogique pour les subdivisions instruction des services de la navigation aérienne — région parisienne (SNA-RP), et de formations adaptées au besoin des contrôleurs aériens qualifiés dans les unités opérationnelles du SNA-RP
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 15/07/2026 12:00
Données récupérées: 13/07/2026
Pièces récupérées: 25/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2025-SNARP-004 RC V0.pdf · 211 Ko
Dce: 2025-SNARP-004 DC.zip · 555 Ko

Modalités et références

Annonce: 3018489
Référence règlement: MzAxODQ4OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation vise la réalisation de prestations d’assistance pédagogique pour les subdivisions instruction des services de la navigation aérienne de la région parisienne (SNA-RP) ainsi que l’organisation et la réalisation de formations spécifiques (en présentiel, avec éventuelles sessions à distance) au bénéfice de contrôleurs aériens qualifiés, incluant notamment de l’assistance méthodologique et psychopédagogique individuelle.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 516 000 €PlafondHT

Lot unique – Assistance pédagogique et formations spécifiques (SNA-RP)

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, pour l’organisation et la réalisation de prestations d’assistance pédagogique pour les subdivisions instruction du SNA-RP et de formations adaptées aux besoins des contrôleurs aériens qualifiés, incluant des sessions de formation (ex. instructeur local, clés pour la formation pratique, PC+2, examinateur vigie trafic, chef d’équipe, DADE) et des assistances méthodologiques et psychopédagogiques individuelles selon besoins.

CPV 80511000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.