Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Conception et réalisation des supports de communication de l’EPAMSA

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Yvelines (78)
Lieu d'exécution : 1 rue de Champagne, 78200 Mantes-la-Jolie, France
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/06/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Yvelines (78)
Budget
<= 50 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 26/06/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 230 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Le Havre, Ariège et Aveyron

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71
  • Codes CPV de lots : 79822500-7

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Conception et réalisation des supports de communication de l’EPAMSA
  • Codes CPV : 79822500-7

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 230 encore ouverts.

Territoires cités

  • Le Havre1
  • Ariège1
  • Aveyron1
  • Charente1
  • Gironde1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3009439
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Yvelines (78)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3009439
Référence acheteur
2026-009
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Conception et réalisation des supports de communication de l'EPAMSA
Description officielle
Conception et réalisation des supports de communication de l'EPAMSA
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-009_RC.pdf · 505 Ko

Modalités et références

Annonce
3009439
Référence règlement
MzAwOTQzOQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de prestations intellectuelles pour la conception et la réalisation de supports de communication pour l’EPAMSA, sans allotissement, avec émission de bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Conception et réalisation des supports de communication de l’EPAMSA

Conception et réalisation des supports de communication de l’EPAMSA dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires, sans allotissement. Exécution via émission de bons de commande.

CPV 79822500-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71

CPV détectés sur les lots

79822500-7
Voir les appels d'offres Maitrise d oeuvre

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
26/06/2026
Depuis la clôture
27 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

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Budget IA

<= 36 000 €

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