Prestations de géomètre – périmètre de l'OIN Bordeaux Euratlantique (accord-cadre unique, non allotisé)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 250 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 1 lot
Le besoin
Attribution d’un marché-cadre unique pour des prestations de géomètre couvrant l’ensemble des missions décrites sur le périmètre de l’OIN Bordeaux Euratlantique: relevés topographiques, plans parcellaires simples et complets, plans de division en volumes, dossiers de copropriété, levés d’intérieur, bornages, DMPC, plans de servitude et emprises, avec coordination des études et transfert de connaissances liés à la publicité foncière et à l’urbanisme.
Lots (1)
Géomètre – périmètre de l’OIN Bordeaux Euratlantique (structure unique, non allotie)
Prestations de géomètre couvrant l’ensemble des missions décrites dans l’accord-cadre sur le périmètre de l’OIN : relevés topographiques, plans parcellaires simples et complets, dossiers de copropriété et de division en volumes, levés d’intérieur, bornages, DMPC, plans de servitude et emprises, ainsi que l’assistance et le transfert de connaissances liés à la publicité foncière et l’urbanisme.
L'acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 211 encore ouverts.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 4
- Montant attribué
- 1,7 M €
- 20240 € · 0 marché
- 2025480 k € · 1 marché
- 2026en cours1,2 M € · 3 marchés
- Travaux · 3
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône10
- Guyane6
- Val-de-Marne6
- Fontenay-aux-Roses5
- Haute-Garonne5
Répondre
Consultation clôturée depuis 74 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3031199
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026S-AO0010
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de géomètre sur le périmètre de l'OIN
- Description officielle
- Prestations de géomètre sur le périmètre de l'OIN
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- RC.pdf · 429 Ko
- Dce
- DCE.zip · 2,3 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3031199
- Référence règlement
- MzAzMTE5OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 71351800713518107135410071354300
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