Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre de prélèvements et d’analyses de sédiments et de terres franches (VNF – Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Domaine public fluvial du Nord-Pas-de-Calais (réseau fluvial géré par la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de VNF)
Source officielle : PLACE

Budget IA

300 000 € - 950 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
300 000 € - 950 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 50 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 11/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Haute-Garonne, Gironde et Martinique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71900000-7 et 90715000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches
  • Codes CPV : 71900000-7 et 90715000-2

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 encore ouverts.

Territoires cités

  • Haute-Garonne6
  • Gironde5
  • Martinique5
  • Toulouse4
  • La Réunion4

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3029504
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3029504
Référence acheteur
2631F010
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Description officielle
La présente consultation a pour objet la réalisation de prélèvements et l'analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2 - RC_AC analyse sédiments_vf.pdf · 315 Ko
Dce
DCE_AC analyse sédiments..zip · 1,7 Mo

Modalités et références

Annonce
3029504
Référence règlement
MzAyOTUwNA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de prélèvements in situ et d’analyses de sédiments et de terres franches sur le domaine public fluvial du Nord-Pas-de-Calais (physico-chimie, évaluation de la dangerosité, caractère inerte, valeur agronomique le cas échéant), avec production de rapports et remplissage d’une base de données sédiments.

Lots (1)

Lot 1Budget: 300 000 € - 950 000 €FourchetteHT

Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches

Accord-cadre (mono-lot) à bons de commande : préparation de campagne, prélèvements (types I/II/III, protocoles de dangerosité/air du sol selon besoin), analyses sur matériaux bruts et lixiviats (incluant divers paramètres et packs), évaluation dangerosité (notamment HP14), évaluation caractère inerte, évaluation valeur agronomique le cas échéant, remplissage base de données sédiments et remise de rapports. Prestations réalisées sur le domaine public fluvial Nord-Pas-de-Calais.

CPV 71900000-7CPV 90715000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71900000-790715000-2
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
11/09/2026
Temps restant
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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France 79212000
Budget IA

<= 139 900 €

PlafondHT

Date Limite

24/07/2026

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France Etudes / Ingenierie

Budget estimé

Budget non spécifié

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France 80530000
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<= 36 000 €

PlafondHT

Date Limite

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France 80530000
Budget IA

<= 36 000 €

PlafondHT

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France 80530000
Budget IA

<= 36 000 €

PlafondHT

Date Limite

24/07/2026

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Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 80530000
Budget IA

<= 36 000 €

PlafondHT

Date Limite

24/07/2026

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