Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Accord-cadre – Formation à la préparation des épreuves théoriques et pratiques du certificat de capacité PC

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Paris et Île-de-France
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 39 900 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 39 900 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 2 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Échéance : 15/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 900 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Guyane

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 900 encore ouverts.

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône10
  • Marseille9
  • Guyane8
  • Rhône8
  • Saône-et-Loire8

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3023594
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3023594
Référence acheteur
2026F_CMVRH_PA_PREPA_EPREUVES_PC
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Formation préparation aux épreuves théoriques et pratiques du certificat de capacité PC
Description officielle
Prestation permettant la réalisation de la formation "Préparation aux épreuves théoriques et pratiques du certificat de capacité PC
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC_2026F_CMVRH_PA_PREPA_EPREUVES_PC_2026-06-19.pdf · 399 Ko
Dce
DCE_2026F_CMVRH_PA_PREPA_EPREUVES_PC_2026-06-19.zip · 969 Ko

Modalités et références

Annonce
3023594
Référence règlement
MzAyMzU5NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestations de conception et d’animation d’une formation destinée à préparer aux épreuves théoriques et pratiques du certificat de capacité PC (bateau de commerce), avec apports théoriques et sessions pratiques de conduite, supports de cours et modalités d’évaluation, pour des agents instructeurs de CISF.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
Non communiquée
Date limite
15/07/2026
Temps restant
2 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

69 800 € - 83 760 €

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Budget IA

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