Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre de services - Prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF) (4 lots)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Ensemble du territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (DTCB) de VNF (lieux d’exécution des 4 lots sur voies d’eau du bassin Centre-Bourgogne).

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 11/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 50 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 11/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Garonne, Gironde et Martinique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71300000-1

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Canal de Bourgogne, Canal du Nivernais, Yonne navigable et Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée
Codes CPV : 71300000-1

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Garonne6
Gironde5
Martinique5
Toulouse4
La Réunion4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Etudes / Ingenierie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3021629
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 11/09/2026

Référence PLACE: 3021629
Référence acheteur: 25_DT_ACTOPO
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Description officielle: Prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 09/11/2026
Données récupérées: 23/07/2026
Pièces récupérées: 18/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 1-RC AC topo.zip · 488 Ko
Dce: DCE AC TOPO.zip · 20 Mo

Modalités et références

Annonce: 3021629
Référence règlement: MzAyMTYyOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, sur commandes, de prestations topographiques (levés terrestres et en eau, profils en travers et en long, relevés d’ouvrages, contrôle de dispositifs de suivi et tassement de barrages, fourniture/implantation de repères, relevés de bâtiments et restitutions SIG/AutoCAD) sur l’ensemble du territoire couvert par la DTCB de VNF, avec un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot.

Lots (4)

Lot 01

Canal de Bourgogne

Accord-cadre de services à bons de commande pour des prestations topographiques (levés à l’hectare et points particuliers, plans d’ouvrages au 1/50, profils en travers et en long, levés en eau, rattachements RGF93/NGF-IGN69, contrôles de dispositifs de suivi et de tassement de barrages, fourniture/implantation de repères, mise à disposition de technicien géomètre, levés de bâtiments et restitutions papier/numérique) sur le périmètre du Canal de Bourgogne.

CPV 71300000-1

Lot 02

Canal du Nivernais, Yonne navigable

Accord-cadre de services à bons de commande pour des prestations topographiques sur le périmètre du Canal du Nivernais et de l’Yonne navigable (levés terrestres/plan topographique, ouvrages au 1/50, profils, levés en eau, rattachements géodésiques/altimétriques, contrôles de barrages et implantation de repères, levés de bâtiments et restitutions).

CPV 71300000-1

Lot 03

Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée

Accord-cadre de services à bons de commande pour des prestations topographiques sur le périmètre du Canal du Centre, du Canal de Roanne à Digoin et de la Seille canalisée (levés, profils, levés d’ouvrages, relevés en eau, rattachements RGF93/NGF-IGN69, contrôles de barrages, repères, levés de bâtiments).

CPV 71300000-1

Lot 04

Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing

Accord-cadre de services à bons de commande pour des prestations topographiques sur le périmètre du Canal latéral à la Loire, du Canal de Briare et du Canal du Loing (levés et restitutions topographiques, profils, ouvrages, levés en eau, rattachements, contrôles de barrages, repères, levés de bâtiments).

CPV 71300000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.