Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) : émission, fourniture, livraison et suivi de gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de l’ANGDM

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Noyelles-sous-Lens (62)
Lieu d'exécution : Noyelles-sous-Lens (adresse de l’interlocuteur dédié / lieu de gestion mensuelle des commandes), France
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 1 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Noyelles-sous-Lens (62)
Budget
<= 1 400 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 3 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Échéance : 20/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 895 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Hauts-de-Seine et Gironde

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66133000-1, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66133000-1

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Émission, fourniture, livraison et suivi de gestion de titres-restaurant pour le personnel de l’ANGDM
  • Codes CPV : 66133000-1

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 895 encore ouverts.

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône13
  • Hauts-de-Seine12
  • Gironde10
  • Saône-et-Loire10
  • Marseille9

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3021509
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Noyelles-sous-Lens (62)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3021509
Référence acheteur
MP2026-11
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Marché d'émission, fourniture, livraison et suivi de gestion de titres restaurant pour le personnel de l'ANGDM
Description officielle
Marché d'émission, de fourniture, de livraison et de suivi de gestion de titres restaurant pour le personnel de l'ANGDM.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
MP 2026-11_RC.pdf · 317 Ko
Dce
MP 2026-11_DCE.zip · 1,6 Mo

Modalités et références

Annonce
3021509
Référence règlement
MzAyMTUwOQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés, ainsi que le suivi de leur gestion (dont alimentation des titres et dispositifs liés aux pertes/vols) pour le personnel de l’ANGDM, sous forme d’accord-cadre à bons de commande sur la durée totale maximale de l’accord-cadre.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 400 000 €PlafondHT

Émission, fourniture, livraison et suivi de gestion de titres-restaurant pour le personnel de l’ANGDM

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services portant sur l’émission, la fourniture, la livraison et le suivi de gestion de titres-restaurant dématérialisés. Prestations incluant notamment : gestion et alimentation des titres (valables sur tout le territoire national), information/assistance de proximité (interlocuteur dédié à l’ANGDM Noyelles-sous-Lens), production d’états mensuels/statistiques, échange des titres non utilisés (millésime), dispositifs en cas de perte/vol et de mise en opposition, ainsi que la fourniture d’un support de paiement dématérialisé. L’accord-cadre n’est pas alloti (lot unique).

CPV 66133000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66133000-1. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66133000-1

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
Non communiquée
Date limite
20/07/2026
Temps restant
3 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget estimé

Budget non spécifié

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Budget estimé

Budget non spécifié

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Budget IA

<= 1 500 000 €

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Budget estimé

Budget non spécifié

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Budget IA

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