Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 3 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Échéance : 20/07/2026
Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE
Élaboration du Schéma Cadre d’Aménagement et de Planification de l’Urbanisme (SCAPULD) de La Défense
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine (92) : Centre Administratif Départemental, 167-177 avenue Joliot-Curie, 92013 Nanterre et Tour Eqho, 2 avenue Gambetta, 92400 Courbevoie
Source officielle : PLACE
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
20/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- Hauts-de-Seine (92)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Haute-Garonne, Gironde et Guyane
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 encore ouverts.
Territoires cités
- Haute-Garonne6
- Gironde5
- Guyane5
- Hauts-de-Seine5
- La Réunion5
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 20/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3016889
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- Hauts-de-Seine (92)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3016889
- Référence acheteur
- DRIEAT-UD92-AOO-26-024
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- Elaboration du Schéma Cadre d’Aménagement et de Planification de l’Urbanisme de La Défense (SCAPULD)
- Description officielle
- Elaboration du Schéma Cadre d’Aménagement et de Planification de l’Urbanisme de La Défense (SCAPULD)
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- DRIEAT-UD92-AOO-26-024_RC.pdf · 365 Ko
- Dce
- DRIEAT-UD92-AOO-26-024_DCE.zip · 25,1 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3016889
- Référence règlement
- MzAxNjg4OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Réalisation, en tranches ferme et optionnelles, des études et pièces réglementaires nécessaires à l’élaboration du SCAPULD de La Défense (OIN1), incluant notamment le rapport de présentation, l’évaluation environnementale, la concertation préalable, l’enquête publique, les approfondissements thématiques et l’accompagnement jusqu’à la saisine du Conseil d’État.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 20/07/2026
- Depuis la clôture
- 3 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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France 80530000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 36 000 €
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France 80530000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 36 000 €
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24/07/2026
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France 80530000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 36 000 €
PlafondHT
Date Limite
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