Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande – Audits internes ISO 9001/ISO 45001 (2027-2030)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Meurthe-et-Moselle (54)

Lieu d'exécution : DIR Est et sites d’intervention en région Grand Est/Bourgogne-Franche-Comté (ex. 10-16 promenade des Canaux, 54000 Nancy ; 5 rue Hinzelin, 57000 Metz ; La Maison Rouge – A31 Ech Metz-Sud, 57160 Moulins lès Metz, etc.)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

69 800 € - 83 760 €

Fourchette

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Meurthe-et-Moselle (54)
Budget: 69 800 € - 83 760 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 54 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 15/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 245 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Le Pellerin, Le Vésinet et Saint-Jacques-de-la-Lande

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Audits internes externalisés ISO 9001 / ISO 45001 – 2027-2030 (non allotis)

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 245 encore ouverts.

Territoires cités

Le Pellerin1
Le Vésinet1
Saint-Jacques-de-la-Lande1
Toulouse1

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3015564
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Meurthe-et-Moselle (54)
Publication: Récemment
Date limite: 15/07/2026

Référence PLACE: 3015564
Référence acheteur: 2026-AUDITS-INTERNES
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Audits internes externalisés 2027_2030
Description officielle: Réalisation d’audits internes respectant les normes ISO9001 et ISO45001 en vigueur sur la période 2027-2030
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 15/07/2026 11:00
Données récupérées: 13/07/2026
Pièces récupérées: 13/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026-Audits internes-RC.pdf · 435 Ko
Dce: Mise en ligne.zip · 1,1 Mo

Modalités et références

Annonce: 3015564
Référence règlement: MzAxNTU2NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de missions d’audit interne conformément à la norme ISO 19011 pour le système de management intégré de la DIR Est, en vue de fournir une assurance objective et indépendante sur la maîtrise des activités, avec un programme annuel comprenant 5 à 10 audits et la production de rapports.

Lots (1)

Lot 1Budget: 69 800 € - 83 760 €Fourchette

Audits internes externalisés ISO 9001 / ISO 45001 – 2027-2030 (non allotis)

Accord-cadre à bons de commande (marché non allotis) portant sur la réalisation d’audits internes conformément à ISO 19011, en lien avec la DIR Est, incluant une réunion d’ouverture, 5 à 10 audits internes par programmation annuelle, la production des rapports, puis une réunion de clôture. Les audits portent notamment sur la prise en compte effective des objectifs d’audit et sur les référentiels ISO 9001 et ISO 45001.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.