Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre de numérisation de documents patrimoniaux (ENPC/BNF – Gallica)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France

Lieu d'exécution : 6/8 avenue Blaise Pascal – Cité Descartes, Champs-sur-Marne, 77455 Marne-la-Vallée Cedex 2 (ENPC)

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France
Budget: <= 100 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 779 consultations encore ouvertes.

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Numérisation de documents patrimoniaux

Maillage public

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Acheteur public

À propos de cet acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3015164
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3015164
Référence acheteur: 202607
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Numérisation de documents patrimoniaux
Description officielle: Le présent marché a pour objet la numérisation de documents patrimoniaux issus des collections de l’ENPC. Les documents numérisés sont à la fois livrés à l’ENPC pour conservation, et à la BNF pour intégration dans Gallica.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 22/06/2026
Pièces récupérées: 10/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 01 - RC 202607 numÃ©risation de documents patrimoniaux.pdf · 386 Ko

Modalités et références

Annonce: 3015164
Référence règlement: MzAxNTE2NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Numérisation de documents patrimoniaux issus des collections de l’ENPC, avec livraison à l’ENPC pour conservation et à la BnF en vue de leur intégration dans Gallica. Marché sous forme d’accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure par bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Numérisation de documents patrimoniaux

Numérisation de documents patrimoniaux issus des collections de l’ENPC. Les documents numérisés sont livrés à l’ENPC pour conservation et à la BnF pour intégration dans Gallica. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel et sur la durée globale.