Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques (phase études et travaux) – période 2026-2030

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Ariège (09)

Lieu d'exécution : Départements de l’Ariège (09), de l’Aveyron (12), de la Haute-Garonne (31), de la Gironde (33), des Landes (40), des Hautes-Pyrénées (65), des Pyrénées-Orientales (66) et du Tarn (81) (interventions sur infrastructures routières du RRN et opérations de la DREAL Occitanie).

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Ariège (09)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Garonne, Gironde et Toulouse

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Réseau routier géré par le District Est, Réseau routier géré par le District Centre et Réseau routier géré par le District Sud

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Garonne6
Gironde5
Toulouse4
La Réunion4
Martinique4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Marchés publics Occitanie Marchés publics Ariège

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 19/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3012839
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Ariège (09)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3012839
Référence acheteur: 25-040-DIR
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestations topographiques 2026
Description officielle: Prestations topographiques 2026
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 03/07/2026
Pièces récupérées: 07/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 0.1 RC_Topo 2026.pdf · 352 Ko
Complement: DCE_TOPO2026.zip · 2,6 Mo

Modalités et références

Annonce: 3012839
Référence règlement: MzAxMjgzOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations topographiques en phases d’études et de travaux pour des opérations d’aménagement et d’entretien du réseau routier national (et opérations de la DREAL Occitanie) : organisation et assistance, contrôles topographiques (polygonation, piquetages, levés, orthophotogrammétrie, LIDAR, contrôles et vérifications) et contrôles fonciers (bornage, plans cadastraux, documents d’arpentage, domanialité), sur les départements couverts par la DIR Sud-Ouest/les districts.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Réseau routier géré par le District Est

Prestations topographiques en phase études et travaux sur le réseau routier national géré par le District Est, dans les départements 81 et 12 : organisation et assistance, contrôles topographiques (polygonation, piquetages, levés, orthophotographie/photogrammétrie, LIDAR, contrôles d’implantation et de nivellement) et contrôles fonciers (bornage, plans cadastraux, documents d’arpentage, domanialité), réalisées au titre de l’accord-cadre à bons de commande.

Lot 2Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Réseau routier géré par le District Centre

Prestations topographiques en phase études et travaux sur le réseau routier national géré par le District Centre, dans les départements 31, 65, 33 et 40 : organisation et assistance, contrôles topographiques et contrôles fonciers, au titre de l’accord-cadre à bons de commande.

Lot 3Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Réseau routier géré par le District Sud

Prestations topographiques en phase études et travaux sur le réseau routier national géré par le District Sud, dans les départements 09, 31 et 66 : organisation et assistance, contrôles topographiques et contrôles fonciers, au titre de l’accord-cadre à bons de commande.