Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre (mono-lot) pour l’étude et la réalisation du dispositif d’essais FEAT « Dispositif Accident Grave »

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Bouches-du-Rhône (13)
Lieu d'exécution : 13115 Saint-Paul-lez-Durance (CEA de Cadarache), RD952, face à la sortie 17 de l’A51
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 110 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
<= 110 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 02/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71334000-8, 73420000-2 et 35113210-4

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot unique : étude et réalisation du dispositif d’essais FEAT « Dispositif Accident Grave »
  • Codes CPV : 71334000-8, 73420000-2 et 35113210-4

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse8
  • La Réunion7
  • Guyane6
  • Paris5
  • Martinique4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3007439
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3007439
Référence acheteur
ASNR-2026-029-3000091280-Feat
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre relatif à l’étude et à la réalisation d’un dispositif d’essais four, baptisé FEAT – Dispositif Accident Grave
Description officielle
Accord-cadre relatif à l’étude et à la réalisation d’un dispositif d’essais four, baptisé FEAT – Dispositif Accident Grave
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
Règlement de la consultation (RC) - Phase candidature vf.pdf · 506 Ko

Modalités et références

Annonce
3007439
Référence règlement
MzAwNzQzOQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Conclure un accord-cadre relatif aux études et à la réalisation (fabrication, contrôle et recette) d’un dispositif d’essais baptisé FEAT (Furnace for Experimental Analysis of materials at high Temperature) visant l’étude des critères de perte d’intégrité des gaines de combustible nucléaire, notamment dans le contexte d’un dispositif « Accident Grave ».

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Lot unique : étude et réalisation du dispositif d’essais FEAT « Dispositif Accident Grave »

Études, fabrication, contrôle et recette pour réaliser le dispositif baptisé FEAT (Furnace for Experimental Analysis of materials at high Temperature), notamment pour un four permettant d’atteindre une température élevée (autour de 2100°C) et d’étudier, sous débit de vapeur, les critères de perte d’intégrité de gaines de combustible nucléaire (dont gaines ATF revêtues de chrome et relocalisations de matériaux associées).

CPV 71334000-8CPV 73420000-2CPV 35113210-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71334000-873420000-235113210-4
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
02/07/2026
Depuis la clôture
69 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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