Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Diagnostic phytosanitaire et plan de gestion du patrimoine arboré – Secteurs nord-ouest et centre (VNF DTS de Strasbourg)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Canal de la Marne au Rhin (CMR), Canal de la Sarre (Cs) et Canal de Colmar et canaux secondaires (CCO) – Direction Territoriale de Strasbourg (VNF) (France)
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 13/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 79311000-7 et 03452000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 – Canal de la Marne au Rhin (CMR), Lot 2 – Canal de la Sarre (Cs) et Lot 3 – Canal de Colmar et canaux secondaires (CCO)
  • Codes CPV : 79311000-7 et 03452000-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse8
  • La Réunion7
  • Guyane6
  • Paris5
  • Martinique4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 13/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3005169
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3005169
Référence acheteur
2671F007ABC
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
Description officielle
Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC_diagphyto_VNF-DTS_2026_VF.pdf · 317 Ko
Dce
DCE_diagphyto_VNF_DTS_2026 -.zip · 120,2 Mo

Modalités et références

Annonce
3005169
Référence règlement
MzAwNTE2OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, par voies d’eau de la Direction Territoriale de Strasbourg de Voies Navigables de France, d’un recensement et d’un diagnostic phytosanitaire et mécanique des arbres du domaine public fluvial, puis élaboration d’un programme pluriannuel sur cinq ans avec base de données SIG et prescriptions de gestion associées, réparti en 3 lots géographiques.

Lots (3)

Lot 1

Lot 1 – Canal de la Marne au Rhin (CMR)

Diagnostic phytosanitaire et mécanique, recensement des arbres sur le périmètre du Canal de la Marne au Rhin relevant de la DTS de Strasbourg, puis production des livrables (base de données SIG, prescriptions et programme pluriannuel) pour les tranches ferme et optionnelle (halage / contre-halage) selon la décomposition contractuelle.

CPV 79311000-7CPV 03452000-3
Lot 2

Lot 2 – Canal de la Sarre (Cs)

Diagnostic phytosanitaire et mécanique, recensement des arbres sur le périmètre du Canal de la Sarre relevant de la DTS de Strasbourg, puis production des livrables (base de données SIG, prescriptions et programme pluriannuel) pour la tranche ferme et les tranches optionnelles, selon la décomposition contractuelle (halage amont/aval et contre-halage amont/aval).

CPV 79311000-7CPV 03452000-3
Lot 3

Lot 3 – Canal de Colmar et canaux secondaires (CCO)

Diagnostic phytosanitaire et mécanique, recensement des arbres sur le périmètre du Canal de Colmar et des canaux secondaires associés, puis production des livrables (base de données SIG, prescriptions et programme pluriannuel) pour la tranche ferme et les tranches optionnelles, selon la décomposition contractuelle (halage / contre-halage et sections rattachées).

CPV 79311000-7CPV 03452000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

79311000-703452000-3
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
13/07/2026
Depuis la clôture
58 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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France 71250000
Budget estimé

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France 45111100

Budget estimé

Budget non spécifié

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