Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre AMO pour des études préalables de diagnostics d’ouvrages fluviaux (VNF, DTR Rhône-Saône)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Ouvrages des secteurs de la DTR Rhône-Saône (DTRS) – Canal du Rhône au Rhin, petite Saône, grande Saône, Saône et Rhône en métropole lyonnaise, Canal du Rhône à Sète
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 30/06/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71300000-1

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Petit gabarit : Canal du Rhône au Rhin (CRR) et petite Saône (PS), Grand gabarit : grande Saône (GS) et Saône & Rhône en métropole lyonnaise (SFL) et CRS : Canal du Rhône à Sète (Service Technique CRS)
  • Codes CPV : 71300000-1

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse8
  • La Réunion7
  • Guyane6
  • Paris5
  • Martinique4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2998088
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
2998088
Référence acheteur
2651F0011
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Mission d'assistance à maître d'ouvrage pour la réalisation d'études préalables de diagnostics d'ouvrages fluviaux
Description officielle
Mission d'assistance à maître d'ouvrage pour la réalisation d'études préalables de diagnostics d'ouvrages fluviaux
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2651F0011_RC_VF.pdf · 412 Ko

Modalités et références

Annonce
2998088
Référence règlement
Mjk5ODA4OA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation d’études préalables (états des lieux et diagnostics) pour le génie civil d’ouvrages fluviaux afin de fiabiliser les préprogrammes et programmes de travaux de rénovation/développement, en appui à la maîtrise d’ouvrage (AMO).

Lots (3)

Lot 01

Petit gabarit : Canal du Rhône au Rhin (CRR) et petite Saône (PS)

Ouvrages sur le Canal du Rhône au Rhin gérés par le Service Technique CRR et sur la petite Saône gérés par le service technique PS. Prestations d’AMO pour des études préalables de diagnostics relatifs au génie-civil d’infrastructures fluviales.

CPV 71300000-1
Lot 02

Grand gabarit : grande Saône (GS) et Saône & Rhône en métropole lyonnaise (SFL)

Ouvrages sur la grande Saône gérés par le Service Technique GS et sur la Saône et le Rhône en métropole lyonnaise gérés par le Service Technique SFL. Prestations d’AMO pour des études préalables de diagnostics relatifs au génie-civil d’infrastructures fluviales.

CPV 71300000-1
Lot 03

CRS : Canal du Rhône à Sète (Service Technique CRS)

Ouvrages sur le Canal du Rhône à Sète gérés par le Service Technique CRS. Prestations d’AMO pour des études préalables de diagnostics relatifs au génie-civil d’infrastructures fluviales.

CPV 71300000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71300000-1
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
30/06/2026
Depuis la clôture
71 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Marché de prestations foncières pour les projets d’aménagements du réseau routier national dans les départements de la Manche, Calvados, Orne, Seine-Maritime et Eure (Normandie)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 71250000
Budget estimé

<= 250 000 €

PlafondHT

Date Limite

10/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Marché de prestations topographiques pour les départements Seine-Maritime (76), Eure (27), Calvados (14), Manche (50) et Orne (61) - Normandie

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 71250000
Budget estimé

<= 1 050 000 €

PlafondHT

Date Limite

10/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Formation en présentiel pour la professionnalisation des agents CMVRH (parcours de formation)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 80530000
Budget estimé

<= 60 000 €

PlafondHT

Date Limite

10/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

TRAVAUX de RÉHABILITATION de la FERME NEKATOENEA – TEMPS 2 – 2 rue d'Armatonde, 64700 Hendaye

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45111100

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

10/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Soutien éditorial et digital au programme européen URBACT (2 lots) — accords-cadres

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 72000000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

10/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Évaluation de la politique connaissance et appui à l’élaboration d’une stratégie connaissance – MAPA Loire-Bretagne

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 90713000
Budget estimé

60 000 € - 80 000 €

FourchetteHT

Date Limite

10/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.