Appel d'Offre PublicSource: PLACE

POLMAR 4 - Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures (accord-cadre)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

3 départements (11, 30, 34)

Lieu d'exécution : Départements du littoral méditerranéen : Occitanie (Aude, Hérault, Gard, Pyrénées-Orientales), PACA (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes), Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud) - lots 1, 2 et 3

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 12 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: 3 départements (11, 30, 34)
Budget: <= 12 000 000 €
Date limite: 27/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 27/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 899 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Hauts-de-Seine, Bouches-du-Rhône et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90741200-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures en Occitanie, Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures en PACA et Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures en Corse
Codes CPV : 90741200-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 899 encore ouverts.

Territoires cités

Hauts-de-Seine15
Bouches-du-Rhône13
Guyane11
Paris11
Marseille10

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Aude Marchés publics Gard Marchés publics Hérault

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2996983
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: 3 départements (11, 30, 34)
Publication: Récemment
Date limite: 27/07/2026

Référence PLACE: 2996983
Référence acheteur: DREALPACA-26-002
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: POLMAR 4 (POLlution MARine) - Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures
Description officielle: Le marché POLMAR 4 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, l'achat de la prestation suivante : gestion des déchets. Cette prestation fait l’objet de trois lots, avec un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 27/07/2026 14:00
Données récupérées: 13/07/2026
Pièces récupérées: 30/05/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: DREALPACA-26-002_RC.pdf · 430 Ko

Modalités et références

Annonce: 2996983
Référence règlement: Mjk5Njk4Mw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Dans le cadre du dispositif POLMAR par hydrocarbures sur le littoral français, la consultation vise la prestation de gestion et traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions marines, répartie en trois lots par zone géographique : Occitanie, PACA et Corse.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures en Occitanie

Prestation de traitement de déchets issus de chantiers de dépollution sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud, pour les départements du littoral méditerranéen de la région Occitanie (Aude, Hérault, Gard, Pyrénées-Orientales).

CPV 90741200-5

Lot 2Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures en PACA

Prestation de traitement de déchets issus de chantiers de dépollution sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud, pour les départements du littoral méditerranéen de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes).

CPV 90741200-5

Lot 3Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures en Corse

CPV 90741200-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.