Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de prestations de géomètre pour les opérations sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est (6 lots)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France (territoires des ST : Moselle ; Canal entre Champagne et Bourgogne ; Canal de la Marne au Rhin Ouest ; Canal de la Marne au Rhin Est - Embranchement de Nancy ; Canal des Vosges ; Meuse Ardennes)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/06/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/06/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 82 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 19/06/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71351810-4, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 71351810-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : ST Moselle, ST Canal entre Champagne et Bourgogne et ST Canal de la Marne au Rhin Ouest
Codes CPV : 71351810-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

Toulouse8
La Réunion7
Guyane6
Paris5
Martinique4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2995613
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 19/06/2026

Référence PLACE: 2995613
Référence acheteur: 41-2025-49
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Description officielle: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 19/06/2026
Données récupérées: 19/06/2026
Pièces récupérées: 08/05/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: Reglementdelaconsultation.pdf · 758 Ko

Modalités et références

Annonce: 2995613
Référence règlement: Mjk5NTYxMw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande de prestations de géomètre (services topographiques, incluant notamment des levés topographiques et bathymétriques) pour des opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, réparties en 6 lots correspondant aux services territoriaux concernés.

Lots (6)

Lot 01

ST Moselle

Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire du Service Territorial Moselle.

CPV 71351810-4

Lot 02

ST Canal entre Champagne et Bourgogne

Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire du Service Territorial Canal entre Champagne et Bourgogne.

CPV 71351810-4

Lot 03

ST Canal de la Marne au Rhin Ouest

Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire du Service Territorial Canal de la Marne au Rhin Ouest.

CPV 71351810-4

Lot 04

ST Canal de la Marne au Rhin Est (Embranchement de Nancy)

Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire du Service Territorial Canal de la Marne au Rhin Est (Embranchement de Nancy).

CPV 71351810-4

Lot 05

ST Canal des Vosges

Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire du Service Territorial Canal des Vosges.

CPV 71351810-4

Lot 06

ST Meuse Ardennes

Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire du Service Territorial Meuse Ardennes.

CPV 71351810-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71351810-4. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.