Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre d’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est (3 itinéraires)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Moselle (57)

Lieu d'exécution : Canal de la Marne au Rhin Ouest (de Vitry-le-François 51 à Toul 54) ; Canal entre Champagne et Bourgogne - secteurs centre et nord (de Vitry-le-François 51 à Champigny-lès-Langres 52) ; Moselle (de Apach 57 à Messein 54) (France)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Moselle (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 851 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Hauts-de-Seine et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 77211400-6 et 77211500-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Canal de la Marne au Rhin Ouest (ST Canal de la Marne au Rhin Ouest), Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteurs Centre et Nord (CCB) et Moselle
Codes CPV : 77211400-6 et 77211500-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 851 encore ouverts.

Territoires cités

Bouches-du-Rhône12
Hauts-de-Seine12
Paris10
Marseille9
Gironde9

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Maintenance Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2983483
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Moselle (57)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2983483
Référence acheteur: 2641F004
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est (3 itinéraires)
Description officielle: La présente consultation concerne l’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est. Elle vise à renouveler le précédent accord cadre dont les montants maximums ont été atteints sur 3 des 8 lots avant la durée de 4 ans. Il ne concerne donc qu’une partie des itinéraires de la DTNE. Une nouvelle consultation sera lancée en 2027 pour obtenir une couverture complète du périmètre en gestion par la DTNE.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 12/06/2026
Pièces récupérées: 29/04/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC.pdf · 504 Ko

Modalités et références

Annonce: 2983483
Référence règlement: Mjk4MzQ4Mw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation vise à renouveler un accord-cadre à maximum pour l’entretien du patrimoine arboré sur une partie du réseau géré par la DT Nord-Est de VNF, via trois accords-cadres correspondant à trois itinéraires géographiques (Canal de la Marne au Rhin Ouest, Canal entre Champagne et Bourgogne - secteurs centre et nord, Moselle).

Lots (3)

Lot 1

Canal de la Marne au Rhin Ouest (ST Canal de la Marne au Rhin Ouest)

Itinéraire complet du ST Canal de la Marne au Rhin Ouest : 131.6 km de Vitry-le-François (51) à Toul (54), incluant Canal de la Marne au Rhin Ouest (128.35 km) et Embranchement d’Houdelaincourt (3.25 km).

CPV 77211400-6CPV 77211500-7

Lot 2

Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteurs Centre et Nord (CCB)

Secteurs nord et centre de l’itinéraire Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) : de l’écluse n°71 du Desert PK 1.085 (51 300 Vitry-le-François) à l’aval de l’écluse n°3 du Moulin rouge PK148.122 (52200 Champigny-lès-Langres).

CPV 77211400-6CPV 77211500-7

Lot 3

Moselle

Itinéraire complet de la Moselle : 167.6 km de Apach (57) à Messein (54), incluant Moselle canalisée (151.89 km), canal de Jouy (11.54 km), embranchement de Frouard (2.32 km) et embranchement d’Hagondange (1.87 km).

CPV 77211400-6CPV 77211500-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.