Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de location de services sur mesures de communications opérationnelles Outre-Mer (2 lots)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Lot 1 : Antilles-Guyane (zone géographique SNA Antilles Guyane) ; Lot 2 : Océan Indien (zone géographique SNA Océan Indien)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 12 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 12 000 000 €
Date limite: 20/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 20/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Toulouse, Guyane et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 64200000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Location de services sur mesures de communications opérationnelles SNA Antilles Guyane et Location de services sur mesures de communications opérationnelles SNA Océan Indien
Codes CPV : 64200000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

Toulouse3
Guyane3
Hauts-de-Seine3
Sainte-Luce-sur-Loire2
Gironde2

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Numerique / IT

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2978718
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 20/07/2026

Référence PLACE: 2978718
Référence acheteur: MPF-25-21137
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Location de services sur mesures de communications opérationnelles Outre-Mer
Description officielle: Cette procédure concerne le renouvellement de deux marchés de produits opérateurs de télécommunications. Il s'agit de services télécom destinés à des systèmes ou des échanges opérationnels pour des usages radio et Air Traffic Management.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 20/07/2026 16:00
Données récupérées: 20/07/2026
Pièces récupérées: 10/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: MPF 25-21137 RAPC V1R0.pdf · 926 Ko
Avis: 0bddfe1e72bee015ca040d712b68b9d4.pdf · 32 Ko

Modalités et références

Annonce: 2978718
Référence règlement: Mjk3ODcxOA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur un accord-cadre de services de télécommunications consistant en la location de services sur mesure de communications opérationnelles pour des besoins Outre-Mer, répartis en deux zones (Antilles-Guyane et Océan Indien). Chaque lot est un accord-cadre à redevance et à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, sans remise en concurrence.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 10 000 000 €PlafondHT

Location de services sur mesures de communications opérationnelles SNA Antilles Guyane

Accord-cadre de services pour la location de services sur mesure de communications opérationnelles au profit du SNA Antilles Guyane (SNA-AG). Sans montant minimum et avec montant maximum, durée ferme 5 ans reconductible une fois de 3 ans (durée totale maximum 8 ans). CPV : services de télécommunications. Accord-cadre sans remise en concurrence.

CPV 64200000-8

Lot 2Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Location de services sur mesures de communications opérationnelles SNA Océan Indien

Accord-cadre de services pour la location de services sur mesure de communications opérationnelles au profit du SNA Océan Indien (SNA-OI). Sans montant minimum et avec montant maximum, durée ferme 5 ans reconductible une fois de 3 ans (durée totale maximum 8 ans). CPV : services de télécommunications. Accord-cadre sans remise en concurrence.

CPV 64200000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.