Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Élaboration d’un plan de gestion du Domaine Public Maritime autour des îles Frioul, Marseille (13)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Marseille (13)
Lieu d'exécution : Îles Frioul, Marseille, France
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 866 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Hauts-de-Seine, Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 866 encore ouverts.

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine14
  • Bouches-du-Rhône13
  • Marseille10
  • Paris10
  • Saône-et-Loire10

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2962848
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Marseille (13)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2962848
Référence acheteur
2026M22
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Élaboration d'un plan de gestion du Domaine Public Maritime attribué au Conservatoire du littoral autour des îles du Frioul sur la Commune de MARSEILLE (13)
Description officielle
Élaboration d'un plan de gestion du Domaine Public Maritime attribué au Conservatoire du littoral autour des îles du Frioul sur la Commune de MARSEILLE (13)
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026M22_RC.pdf · 1,7 Mo

Modalités et références

Annonce
2962848
Référence règlement
Mjk2Mjg0OA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Élaboration d’un plan de gestion du Domaine Public Maritime autour des îles Frioul, confié au Conservatoire du littoral. Étude en 3 phases (diagnostic du site, définition des enjeux et objectifs, programmation des actions) sur une durée indicative de 18 mois, financée sur fonds propres.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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