Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Achats complémentaires de dispositifs de réduction des captures accidentelles – LIFE EMM et FEAMPA ARP (MAPA)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 134 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 134 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 37413100-7, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 37413100-7 et 33200000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Plombs pour lester la palangre, Plaquettes phosphorescentes et Sondes pour mesurer la vitesse de chute d’une palangre dans la colonne d’eau
  • Codes CPV : 37413100-7 et 33200000-2

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse8
  • La Réunion7
  • Guyane6
  • Paris5
  • Martinique4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2961443
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2961443
Référence acheteur
2026-MAPA09
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Achats complémentaires de dispositifs de réduction des captures accidentelles dans le cadre des projets LIFE EMM et FEAMPA ARP
Description officielle
Achats complémentaires de dispositifs de réduction des captures accidentelles dans le cadre des projets LIFE EMM et FEAMPA ARP
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
8-2026-MAPA09_RC.pdf · 315 Ko

Modalités et références

Annonce
2961443
Référence règlement
Mjk2MTQ0Mw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de dispositifs de réduction des captures accidentelles pour les projets LIFE EMM et FEAMPA ARP, organisée en 5 lots sous MAPA, couvrant des fournitures spécifiques et prestations associées sur une durée maximale de 48 mois.

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Plombs pour lester la palangre

Fourniture de plombs destinés à lester les palangres, conformément au BP et au CCTP.

CPV 37413100-7
Lot 2Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Plaquettes phosphorescentes

Fourniture de plaquettes phosphorescentes.

CPV 37413100-7
Lot 3Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Sondes pour mesurer la vitesse de chute d’une palangre dans la colonne d’eau

Fourniture de sondes pour mesurer la vitesse de chute d’une palangre dans la colonne d’eau de mer.

CPV 33200000-2
Lot 4Budget: <= 6 000 €PlafondHT

Agrafes à palangre

Fourniture d’agrafes pour palangre.

CPV 37413100-7
Lot 5Budget: <= 8 000 €PlafondHT

Cerf-volant effaroucheur

Fourniture de cerf-volant effaroucheur.

CPV 37413100-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 37413100-7. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

37413100-733200000-2

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
53 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget estimé

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<= 60 000 €

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Budget non spécifié

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Budget non spécifié

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