Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Achats complémentaires de dispositifs de réduction des captures accidentelles – LIFE EMM et FEAMPA ARP (3 lots)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 800 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 37413100-7, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 37413100-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Ralingues à faibles propriétés de réflexion acoustique, Tresse bioluminescente et Nappe de chalut bioluminescente
  • Codes CPV : 37413100-7

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse8
  • La Réunion7
  • Guyane6
  • Paris5
  • Martinique4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2960823
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2960823
Référence acheteur
2025-75
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Achats complémentaires de dispositifs de réduction des captures accidentelles dans le cadre des projets LIFE EMM et FEAMPA ARP
Description officielle
Achats complémentaires de dispositifs de réduction des captures accidentelles dans le cadre des projets LIFE EMM et FEAMPA ARP
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
6-2025-75_RC.pdf · 324 Ko

Modalités et références

Annonce
2960823
Référence règlement
Mjk2MDgyMw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de dispositifs destinés à réduire les captures accidentelles dans le cadre des projets LIFE EMM et FEAMPA ARP, via un accord-cadre multi-lots (3 lots) avec un plafond global de 800 000 EUR HT sur 48 mois et des budgets par lot de 400 000 EUR HT, 220 000 EUR HT et 180 000 EUR HT.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Ralingues à faibles propriétés de réflexion acoustique

Ralingues à faibles propriétés de réflexion acoustique, dispositif de réduction des captures accidentelles.

CPV 37413100-7
Lot 2Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Tresse bioluminescente

Tresse bioluminescente, dispositif de réduction des captures accidentelles.

CPV 37413100-7
Lot 3Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Nappe de chalut bioluminescente

Nappe de chalut bioluminescente, dispositif de réduction des captures accidentelles.

CPV 37413100-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 37413100-7. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

37413100-7

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
53 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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France 71250000
Budget estimé

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<= 60 000 €

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France 45111100

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60 000 € - 80 000 €

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