Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

RN 844 – Complexe de Bellevue : Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'étude et l'atténuation des émissions de gaz à effet de serre en phase d'étude

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Loire-Atlantique (44)
Lieu d'exécution : Loire-Atlantique (44), Pays de la Loire, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 242 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, Guyane et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 242 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse5
  • Guyane4
  • Hauts-de-Seine3
  • Martinique3
  • Paris2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2959793
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2959793
Référence acheteur
DREAL44-2026-002
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
RN 844 - Complexe de Bellevue - Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'étude et l'atténuation des émissions de gaz à effet de serre en phase d'étude
Description officielle
RN 844 - Complexe de Bellevue - Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'étude et l'atténuation des émissions de gaz à effet de serre en phase d'étude
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
1_RC_AMO_GES_Bellevue_vf.pdf · 224 Ko

Modalités et références

Annonce
2959793
Référence règlement
Mjk1OTc5Mw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage visant à évaluer et réduire les émissions de gaz à effet de serre liées au projet routier RN 844 – Complexe de Bellevue, au cours des phases d’études (préliminaires, AVP, PRO) et à accompagner l’enquête publique.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget non spécifié

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Budget non spécifié

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