Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre – déclarations préalables et synthèse des bilans environnementaux liés aux dragages d’entretien (DT Nord-Pas-de-Calais, VNF)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Nord (59)

Lieu d'exécution : Domaine public fluvial du Nord-Pas-de-Calais, Lille 59000, France

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 130 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Nord (59)
Budget: <= 130 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 879 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Hauts-de-Seine, Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 879 encore ouverts.

Territoires cités

Hauts-de-Seine15
Bouches-du-Rhône13
Marseille10
Paris10
Saône-et-Loire10

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Maintenance Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2957638
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Nord (59)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2957638
Référence acheteur: 2631PA002
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation des déclarations préalables et de la synthèse des bilans environnementaux des opérations de dragage d’entretien de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies navigables de France
Description officielle: La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des déclarations préalables et de la synthèse des bilans environnementaux des opérations de dragage d’entretien de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies navigables de France
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 09/04/2026
Pièces récupérées: 10/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_VF.pdf · 453 Ko

Modalités et références

Annonce: 2957638
Référence règlement: Mjk1NzYzOA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation intellectuelle visant à réaliser les déclarations préalables et la synthèse des bilans environnementaux des opérations de dragage d’entretien, afin d’assurer la conformité environnementale et le pilotage du suivi PGPOD pour la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de VNF.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.