Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Travaux de génie écologique pour la compensation – boucle de Sévigné, ZAC du Bas-Clichy, Clichy-sous-Bois (93)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Clichy-sous-Bois (93), France
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 17 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 204 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Gironde

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45112700-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Travaux de génie écologique pour la compensation – boucle de Sévigné, ZAC du Bas-Clichy, Clichy-sous-Bois (93)
  • Codes CPV : 45112700-2

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 204 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse7
  • La Réunion5
  • Gironde4
  • Guyane4
  • Haute-Garonne4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2956063
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2956063
Référence acheteur
202600040
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Travaux de génie écologique pour la compensation sur la boucle de Sévigné sur la ZAC du Bas-Clichy à Clichy-sous-Bois (93)
Description officielle
Le contrat porte sur des travaux de génie écologique pour la compensation sur la boucle de Sévigné sur la ZAC du Bas-Clichy à Clichy-sous-Bois (93). La consistance des travaux est décrite dans les CCTP.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
BACL_RC_Génie écologique_VF.pdf · 447 Ko

Modalités et références

Annonce
2956063
Référence règlement
Mjk1NjA2Mw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché de travaux de génie écologique visant à compenser les effets environnementaux sur la boucle de Sévigné située dans la ZAC du Bas-Clichy, Clichy-sous-Bois (93), avec description technique dans le CCTP.

Lots (1)

Lot 1

Travaux de génie écologique pour la compensation – boucle de Sévigné, ZAC du Bas-Clichy, Clichy-sous-Bois (93)

Travaux de génie écologique pour la compensation sur la boucle de Sévigné dans la ZAC du Bas-Clichy à Clichy-sous-Bois (93); consistance des travaux décrite dans le CCTP et CCAP.

CPV 45112700-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45112700-2
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
17 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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