Appel d'Offre PublicSource: PLACE

EPFGE – Étude d'opportunité, de faisabilité et de prototypage d'un véhicule de portage foncier de long terme

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Pont-à-Mousson (54)

Lieu d'exécution : Pont-à-Mousson, France

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Pont-à-Mousson (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 847 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Hauts-de-Seine et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 79311000-7

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot unique – Étude d'opportunité, faisabilité et prototypage d'un véhicule de portage foncier de long terme
Codes CPV : 79311000-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 847 encore ouverts.

Territoires cités

Bouches-du-Rhône13
Hauts-de-Seine13
Marseille10
Saône-et-Loire10
Gironde9

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2952713
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Pont-à-Mousson (54)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2952713
Référence acheteur: 26-003
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: EPFGE - Etude d'opportunité, de faisabilité et de prototypage d'un ou de plusieurs véhicules de portage foncier de long terme
Description officielle: L'étude vise à étudier l’opportunité de créer un véhicule de portage foncier de long terme, de définir la nature de ces véhicules et de préciser les conditions opérationnelles de création et de fonctionnement
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 29/03/2026
Pièces récupérées: 09/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC Etude opportunite - 26-003.pdf · 370 Ko

Modalités et références

Annonce: 2952713
Référence règlement: Mjk1MjcxMw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Étude visant à évaluer la faisabilité et à cadrer le prototypage d'un véhicule de portage foncier de long terme, en définissant sa nature opérationnelle et juridique, ainsi que les conditions de création et de fonctionnement.

Lots (1)

Lot 1

Lot unique – Étude d'opportunité, faisabilité et prototypage d'un véhicule de portage foncier de long terme

Etude d'opportunité, faisabilité et prototypage d'un ou plusieurs véhicules de portage foncier de long terme, avec définition de leur nature, des conditions opérationnelles de création et de fonctionnement.

CPV 79311000-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.