Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Études de faisabilité pour le report modal vers le fluvial – 5 lots territoriaux (Rhône-Saône, Grand-Est, Hauts-de-France, Seine Oise & Loire, Interbassins)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : À distance, dans les locaux du titulaire avec accord de VNF (réunions en visioconférence)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 254 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Toulouse, Guyane et La Réunion

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 79314000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Territoire Rhône-Saône, Territoire Grand-Est et Territoire Hauts-de-France
Codes CPV : 79314000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 254 encore ouverts.

Territoires cités

Toulouse5
Guyane5
La Réunion5
Paris4
Martinique4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Etudes / Ingenierie

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2952488
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2952488
Référence acheteur: 2611F017
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial
Description officielle: Réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 22/04/2026
Pièces récupérées: 09/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2611F017_RC_RÃ©alisation-Ã©tudes-report-modal.pdf · 508 Ko

Modalités et références

Annonce: 2952488
Référence règlement: Mjk1MjQ4OA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Études de faisabilité visant à identifier et évaluer des projets de fret par voie fluviale sur cinq territoires, afin de déterminer leur pertinence technique et économique dans le cadre d’un accord-cadre multi-attributaire, avec plafonds budgétaires par lot et prestations à prix global et forfaitaire.

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Territoire Rhône-Saône

Etude de faisabilité pour identifier des projets de fret par voie fluviale sur le territoire Rhône-Saône et évaluer leur pertinence et viabilité dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 79314000-8

Lot 2Budget: <= 45 000 €PlafondHT

Territoire Grand-Est

Etude de faisabilité pour identifier des projets de fret par voie fluviale sur le territoire Grand-Est et évaluer leur pertinence et viabilité dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 79314000-8

Lot 3Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Territoire Hauts-de-France

Etude de faisabilité pour identifier des projets de fret par voie fluviale sur le territoire Hauts-de-France et évaluer leur pertinence et viabilité dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 79314000-8

Lot 4Budget: <= 135 000 €PlafondHT

Territoire Seine Oise et Loire

Etude de faisabilité pour identifier des projets de fret par voie fluviale sur le territoire Seine Oise et Loire et évaluer leur pertinence et viabilité dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 79314000-8

Lot 5Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Territoire Interbassins (réseau fluvial petit gabarit Freycinet)

Etude de faisabilité pour identifier des projets de fret par voie fluviale sur le réseau interbassins petit gabarit et évaluer leur pertinence et viabilité dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 79314000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.