Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Fourniture de carburants d'aviation (JET A1, AVGAS 100 LL) – accord-cadre ENAC, 6 lots par site

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Landes (40)
Lieu d'exécution : Sites ENAC en France: Biscarrosse (40), Castelnaudary (11), Grenoble (38), Muret (31), Toulouse Rangueil (31), Saint-Yan (71), Montpellier (34)
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Landes (40)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 50 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, Guyane et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 09131000-6, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 09131000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Biscarrosse (40) – AVGAS, Castelnaudary (11) – AVGAS et Grenoble (38) – AVGAS et JET A1
  • Codes CPV : 09131000-6

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse7
  • Guyane7
  • Paris5
  • Haute-Garonne5
  • La Réunion5

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2951873
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Landes (40)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2951873
Référence acheteur
202600FCS008
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de carburants bord-cuves JET A1, AVGAS 100 LL ou équivalent sans plomb
Description officielle
L’accord-cadre a pour objet la fourniture de carburant avion de type carburéacteur JET A1 essence AVGAS 100 LL et équivalent sans plomb, livraisons bord cuves pour la flotte des avions exploités par l’École Nationale de l'Aviation Civile (ENAC).
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
202600FCS008_RC.pdf · 433 Ko

Modalités et références

Annonce
2951873
Référence règlement
Mjk1MTg3Mw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Approvisionnement en carburants d'aviation (JET A1 et AVGAS 100 LL ou équivalent sans plomb) livrés bord cuves pour les centres ENAC sur plusieurs sites, avec allotissement par site et possibilité de marchés subséquents et de tranches optionnelles, sans indication de prix dans les documents fournis.

Lots (6)

Lot 1

Biscarrosse (40) – AVGAS

Fourniture et livraison de carburant AVGAS à Biscarrosse, volume maximum de 700 000 litres.

CPV 09131000-6
Lot 2

Castelnaudary (11) – AVGAS

Fourniture et livraison de carburant AVGAS à Castelnaudary, volume maximum de 40 000 litres.

CPV 09131000-6
Lot 3

Grenoble (38) – AVGAS et JET A1

Fourniture et livraison de carburants AVGAS (900 000 L) et JET A1 (520 000 L) à Grenoble.

CPV 09131000-6
Lot 4

Muret et Toulouse Rangueil (31) – AVGAS et JET A1

Fourniture et livraison de carburants AVGAS (400 000 L) et JET A1 (340 000 L) à Muret et Toulouse Rangueil.

CPV 09131000-6
Lot 5

Saint-Yan (71) – AVGAS et JET A1

Fourniture et livraison de carburants AVGAS (3 500 000 L) et JET A1 (250 000 L) à Saint-Yan.

CPV 09131000-6
Lot 6

Montpellier (34) – location-maintenance cuve et AVGAS

Location-maintenance d’une cuve et fourniture de carburant AVGAS à Montpellier, volume maximum de 6 650 000 litres.

CPV 09131000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 09131000-6. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

09131000-6

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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Budget estimé

<= 240 000 €

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Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 71315400
Budget estimé

<= 1 600 000 €

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