Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Prospection, vérification, retrait et élimination d’engins de pêche perdus en mer sur la façade méditerranéenne – RECUPMED III

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Méditerranée française — zones PACA Est, PACA Ouest, Occitanie, Corse, Parc naturel marin du Cap Corse et Agriate

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 800 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 254 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Toulouse, Guyane et La Réunion

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 90510000-5, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 90510000-5, 98363000-5, 90711500-9 et 76520000-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Secteur PACA Est, Lot 2 – Secteur PACA Ouest et Lot 3 – Secteur Occitanie
Codes CPV : 90510000-5, 98363000-5, 90711500-9 et 76520000-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 254 encore ouverts.

Territoires cités

Toulouse5
Guyane5
La Réunion5
Paris4
Martinique4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2946103
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2946103
Référence acheteur: 2025-68
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Prospection, vérification, retrait et élimination d’engins de pêche perdus en mer sur la façade Méditerranée – RECUPMED III
Description officielle: Prospection, vérification, retrait et élimination d’engins de pêche perdus en mer sur la façade Méditerranée – RECUPMED III
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 15/04/2026
Pièces récupérées: 09/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2025-68_RÃ¨glement de la consultation.pdf · 428 Ko

Modalités et références

Annonce: 2946103
Référence règlement: Mjk0NjEwMw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de prospection, vérification, retrait et élimination d’engins de pêche perdus en mer sur la façade méditerranéenne, répartie en cinq zones géographiques (PACA Est, PACA Ouest, Occitanie, Corse et Parc naturel marin du Cap Corse et Agriate) sous forme d’un accord-cadre à bon de commande avec plafonds budgétaires par lot et un plafond global.

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Lot 1 – Secteur PACA Est

Prestation d’accord cadre à bon de commande pour la zone PACA Est: prospection, vérification et retrait et élimination d’engins de pêche perdus en mer.