Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Etude d’évaluation des risques des activités nautiques sur Natura 2000 (Oiseaux et Habitats-Faune-Flore) – MAPA 2026

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France

Source officielle : PLACE

Budget estimé

80 000 €

ExactHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: 80 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 50 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 242 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Toulouse, Guyane et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 90711000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 90711000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sur les habitats et espèces Natura 2000
Codes CPV : 90711000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 242 encore ouverts.

Territoires cités

Toulouse8
Guyane7
Paris5
La Réunion5
Martinique5

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2944377
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2944377
Référence acheteur: 2026-MAPA03
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sportives et de loisirs sur les habitats et les espèces marines et terrestres Natura 2000 listées au titre de la directive « Oiseaux » (2009/147/CE) et « Habitats-Faune-Flore » (92/43/CE)
Description officielle: Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sportives et de loisirs sur les habitats et les espèces marines et terrestres Natura 2000 listées au titre de la directive « Oiseaux » (2009/147/CE) et « Habitats-Faune-Flore » (92/43/CE)
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 09/04/2026
Pièces récupérées: 09/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Avis: ec2e35ca6ac4a16007b25d25bd8b366f.pdf · 101 Ko

Modalités et références

Annonce: 2944377
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réaliser une analyse des risques et impacts des activités nautiques sportives et de loisirs sur les habitats et les espèces Natura 2000, afin d’éclairer les mesures de protection et de biodiversité, dans le cadre des directives européennes et du LIFE BIODIV’France.

Lots (1)

Lot 1Budget: 80 000 €ExactHT

Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sur les habitats et espèces Natura 2000

Réalisation d’une étude d’évaluation des risques liés à l’activité nautique et de loisirs sur les habitats et les espèces Natura 2000, conformément au cadre LIFE BIODIV’France et aux directives Oiseaux/Habitats-Faune-Flore.

CPV 90711000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90711000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.