Appel d'offres publicOuvert · J-14

Enquête sur les pratiques culturelles des Français – 2026-16-DEPSDOC

Ministère de la Culture
Lieu d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse)
Remise des offres
Dans 14 jours
Montant
<= 3 000 000 €
Plafond · TTC
Durée
180 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marchespublics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Réaliser une enquête sur les pratiques culturelles des Français en France métropolitaine, incluant une expérimentation multimode (Internet puis face-à-face), avec mobilisation d’un dispositif terrain et de ressources humaines, et le traitement des données dans le cadre RGPD; inclut une clause sociale de formation sous statut scolaire et des obligations environnementales.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 60 000 €PlafondHT

LOT 1 – Enquête sur les pratiques culturelles des Français (France métropolitaine, Corse incluse)

Réalisation sur le terrain et en multimode d'une enquête sur les pratiques culturelles des Français, incluant échantillonnage, collecte Internet et face-à-face, tests, livrables statistiques et conformité RGPD, avec gestion des ressources humaines et du cadre contractuel.

CPV 79311200

L'acheteur

Ministère de la Culture

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 69 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0001 · LOT 1 – Enquête sur les pratiques culturelles des Français (France métropolitaine, Corse incluse)

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
74
Montant attribué
52,9 M €
  • 20246,4 M € · 30 marchés
  • 202520,5 M € · 30 marchés
  • 2026en cours26 M € · 14 marchés
  • Services · 69
  • Fournitures · 4
  • Travaux · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Paris19
  • Paris12
  • Marseille3
  • Carcassonne2
  • Seine-et-Marne2

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marchespublics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Le marché a pour objet la réalisation d'enquête sur les pratiques culturelles des français

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
beb97235-73e4-4774-a109-4e5a03c6ada7
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
2026-16-DEPSDOC
Description officielle
En application de l’article R. 2142-2 du code de la commande publique, l’acheteur fixe un niveau minimal de capacité technique et professionnelle. Le candidat doit justifier de sa capacité à mobiliser simultanément au moins 120 enquêteurs pendant toute la durée de l’enquête de terrain, par ses moyens propres ou, en cas de groupement, par ceux de ses membres. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce niveau minimal de capacité est écartée. À cette fin, le candidat fournit une présentation synthétique de ses moyens humains et des modalités de mobilisation envisagées, précisant notamment le nombre d’enquêteurs mobilisables, leur mode de mobilisation et les dispositions prévues pour maintenir cet effectif pendant toute la durée de l’enquête de terrain.
Lieu d’exécution
France hexagonale

Acheteur

4 éléments
Nom
Ministère de la Culture
Site acheteur
www.culture.gouv.fr
Profil acheteur
www.marchespublics.gouv.fr
Identifiant acheteur
11004601800013

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79311200
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 30
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
e873157e-0288-4b92-8133-a7b935501df2
Dépôt des offres
www.marchespublics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
2026-16-DEPSDOC · Le marché a pour objet la réalisation d'enquête sur les pratiques culturelles des français · CPV 79311200

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marchespublics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
CPV détectés sur les lots
79311200
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