Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre d’exploitation forestière semi-mécanisée (abattage manuel et débardage au débusqueur) – 06-11-66

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Forêts publiques des départements 09 (Ariège), 11 (Aude) et 66 (Pyrénées-Orientales), France
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 4 000 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 4 000 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 221 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Savoie, Alpes-Maritimes et Ariège

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 77211100-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Exploitation semi-mécanisée (abattage manuel et débardage au débusqueur) – exécution mixte et Exploitation semi-mécanisée – marchés subséquents (lot mobilisable en cas de non-disponibilité)
  • Codes CPV : 77211100-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 221 encore ouverts.

Territoires cités

  • Savoie3
  • Alpes-Maritimes2
  • Ariège2
  • Bas-Rhin2
  • Hautes-Alpes2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3030599
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
3030599
Référence acheteur
2026-8760-005
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Exploitation forestière semi-mécanisée (06-11-66)
Description officielle
Réalisation de prestations d’exploitation forestière semi-mécanisées (abattage manuel et débardage au débusqueur) dans les forêts publiques de l’Ariège, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales (départements 09-11-66 - forêts de l’Etat et des collectivités).
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-8760-005-RC-Exploitation.pdf · 507 Ko
Dce
DCE-2026-8760-005.zip · 1,6 Mo

Modalités et références

Annonce
3030599
Référence règlement
MzAzMDU5OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations d’exploitation forestière semi-mécanisées (abattage manuel et débardage au débusqueur) dans les forêts publiques de l’Ariège, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales (départements 09-11-66), via un accord-cadre à exécution mixte (lot 1) et un lot mobilisé par marchés subséquents en cas de non-disponibilité (lot 2).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 4 000 000 €Plafond

Exploitation semi-mécanisée (abattage manuel et débardage au débusqueur) – exécution mixte

Prestations d’exploitation forestière semi-mécanisées (abattage manuel et débardage au débusqueur) dans les forêts publiques des départements 09-11-66, avec exécution mixte : bons de commande et, lorsque nécessaire, remise en concurrence via marchés subséquents.

CPV 77211100-3
Lot 2

Exploitation semi-mécanisée – marchés subséquents (lot mobilisable en cas de non-disponibilité)

Exploitation forestière semi-mécanisée (abattage manuel et débardage au débusqueur) dans le périmètre des départements 09-11-66, exécutée uniquement par marchés subséquents lorsque les titulaires du lot 1 ne sont pas disponibles ; les commandes du lot 2 correspondent aux volumes prévus au lot 1.

CPV 77211100-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

77211100-3
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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FourchetteHT

Date Limite

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