Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre pour des prestations sylvicoles : dégagements (plantations et régénérations naturelles), nettoiement-dépressage et broyage au robot mécanique – Agence Travaux Rhin-Vosges (ONF Grand-Est)

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu d'exécution : Unités de production de l’Agence Travaux Rhin-Vosges (départements du Nord Alsace, Schirmeck, Haut-Rhin, Vosges Montagne/Loïc Chevreux, secteurs de Sarrebourg/Bitche-Sarreguemines et secteurs associés), Grand Est (France)
Remise des offres
Consultation clôturée
Lots
12 lots

Le besoin

L’accord-cadre porte sur la réalisation de prestations sylvicoles (dégagements de plantations et de régénérations naturelles, nettoiement-dépressage et broyage au robot mécanique) pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin-Vosges de l’Office National des Forêts (ONF) – Direction territoriale Grand-Est. Les prestations sont exécutées selon des modalités de bons de commande et de marchés subséquents, avec 12 lots.

Lots (12)

Lot 1Budget: <= 880 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Nord Alsace (Laurence BLACHUT)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel (plantations ou régénérations naturelles) et nettoiement-dépressage. Exécution à bons de commande puis, le cas échéant, via marchés subséquents lors de besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2
Lot 10Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Sarrebourg (Cédric HOUPERT)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Sarrebourg. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2
Lot 11Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Vosges Montagne (Loic CHEVREUX)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Vosges Montagne. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2
Lot 12

Dégagements de plantations, régénérations naturelles, nettoiement-dépressage et broyage au robot mécanique – lot à marchés subséquents (remises en concurrence)

Lot n°12 exécuté uniquement par remise en concurrence, mis en œuvre lorsque les ETF des lots à exécution mixte (1 à 11) ne sont pas disponibles. Le lot 12 ne prévoit pas d’engagement de volumes minimum et maximum et correspond aux montants maximums prévus dans les lots concernés par les remises en concurrence.

CPV 77200000-2
Lot 2Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Schirmeck (Elodie DEGARDIN)

Prestations de dégagement (plantations/régénérations naturelles) et nettoiement-dépressage pour l’agence de Schirmeck. Exécution à bons de commande puis marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2
Lot 3Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence du Haut-Rhin (Romain BAUDET)

Prestations sylvicoles de dégagements (plantations et régénérations naturelles) et nettoiement-dépressage pour le périmètre Haut-Rhin. Exécution à bons de commande puis, en cas de besoins non prévus au BPU, via marchés subséquents.

CPV 77200000-2
Lot 4Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Vosges Montagne (Arnaud CHEVALIER)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel et nettoiement-dépressage pour le secteur Vosges Montagne. Exécution à bons de commande puis via marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2
Lot 5Budget: <= 660 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – secteur Sarrebourg (Bitche/Sarreguemines) (Alan SCHWALLER)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel et nettoiement-dépressage pour le secteur Sarrebourg / Bitche / Sarreguemines. Exécution à bons de commande puis via marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2
Lot 6Budget: <= 1 540 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – secteur Sarrebourg (Fénétrange/Phalsbourg/Sarrebourg/Abreschviller/Dabo) (Alan SCHWALLER)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel et nettoiement-dépressage pour les sites du secteur Sarrebourg listés. Exécution à bons de commande puis via marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2
Lot 7Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Nord Alsace (Loïc STAUTER)

Broyage au robot mécanique (faible largeur) pour le secteur Nord Alsace. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande dans le cadre des quantités/montants impartis.

CPV 77200000-2
Lot 8Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Schirmeck (Xavier STOEFFLER)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Schirmeck. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2
Lot 9Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF du Haut-Rhin (Nicolas DI GIOVANNI)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Haut-Rhin. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2

L'acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 51 encore ouverts.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
1 319
Montant attribué
494,5 M €
  • 2024118,8 M € · 353 marchés
  • 2025299,7 M € · 721 marchés
  • 2026en cours76 M € · 245 marchés
  • Services · 1 056
  • Fournitures · 149
  • Travaux · 114

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Territoires cités

  • La Réunion4
  • Maisons-Alfort2
  • Marcy-l'Étoile2
  • Versailles2
  • Guyane2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  2. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  3. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
PLACE
Référence source
3016704
Avis publié sur
www.marches-publics.gouv.fr
Référence acheteur
2026-8656-002

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
Description officielle
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

3 éléments
Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

1 élément
Date limite

Documents de consultation

2 éléments
Reglement
2026-8656-002_RC.pdf · 362 Ko
Dce
DCE.zip · 915 Ko

Modalités et références

3 éléments
Annonce
3016704
Référence règlement
MzAxNjcwNA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
77200000-2
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