Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre pour des prestations sylvicoles : dégagements (plantations et régénérations naturelles), nettoiement-dépressage et broyage au robot mécanique – Agence Travaux Rhin-Vosges (ONF Grand-Est)

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

France

Lieu d'exécution : Unités de production de l’Agence Travaux Rhin-Vosges (départements du Nord Alsace, Schirmeck, Haut-Rhin, Vosges Montagne/Loïc Chevreux, secteurs de Sarrebourg/Bitche-Sarreguemines et secteurs associés), Grand Est (France)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu: France
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 196 consultations encore ouvertes.

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 77200000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 12 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Nord Alsace (Laurence BLACHUT), Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Sarrebourg (Cédric HOUPERT) et Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Vosges Montagne (Loic CHEVREUX)
Codes CPV : 77200000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la ForêtAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Travaux / BTPSecteur

Acheteur public

À propos de cet acheteur

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Marchés publics de Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt Appels d'offres Travaux / BTP

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3016704
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu: France
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3016704
Référence acheteur: 2026-8656-002
Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme: b4n
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 22/06/2026
Pièces récupérées: 11/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026-8656-002_RC.pdf · 362 Ko
Dce: DCE.zip · 915 Ko

Modalités et références

Annonce: 3016704
Référence règlement: MzAxNjcwNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur la réalisation de prestations sylvicoles (dégagements de plantations et de régénérations naturelles, nettoiement-dépressage et broyage au robot mécanique) pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin-Vosges de l’Office National des Forêts (ONF) – Direction territoriale Grand-Est. Les prestations sont exécutées selon des modalités de bons de commande et de marchés subséquents, avec 12 lots.

Lots (12)

Lot 1Budget: <= 880 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Nord Alsace (Laurence BLACHUT)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel (plantations ou régénérations naturelles) et nettoiement-dépressage. Exécution à bons de commande puis, le cas échéant, via marchés subséquents lors de besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2

Lot 10Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Sarrebourg (Cédric HOUPERT)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Sarrebourg. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2

Lot 11Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Vosges Montagne (Loic CHEVREUX)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Vosges Montagne. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2

Lot 12

Dégagements de plantations, régénérations naturelles, nettoiement-dépressage et broyage au robot mécanique – lot à marchés subséquents (remises en concurrence)

Lot n°12 exécuté uniquement par remise en concurrence, mis en œuvre lorsque les ETF des lots à exécution mixte (1 à 11) ne sont pas disponibles. Le lot 12 ne prévoit pas d’engagement de volumes minimum et maximum et correspond aux montants maximums prévus dans les lots concernés par les remises en concurrence.

CPV 77200000-2

Lot 2Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Schirmeck (Elodie DEGARDIN)

Prestations de dégagement (plantations/régénérations naturelles) et nettoiement-dépressage pour l’agence de Schirmeck. Exécution à bons de commande puis marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2

Lot 3Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence du Haut-Rhin (Romain BAUDET)

Prestations sylvicoles de dégagements (plantations et régénérations naturelles) et nettoiement-dépressage pour le périmètre Haut-Rhin. Exécution à bons de commande puis, en cas de besoins non prévus au BPU, via marchés subséquents.

CPV 77200000-2

Lot 4Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – agence de Vosges Montagne (Arnaud CHEVALIER)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel et nettoiement-dépressage pour le secteur Vosges Montagne. Exécution à bons de commande puis via marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2

Lot 5Budget: <= 660 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – secteur Sarrebourg (Bitche/Sarreguemines) (Alan SCHWALLER)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel et nettoiement-dépressage pour le secteur Sarrebourg / Bitche / Sarreguemines. Exécution à bons de commande puis via marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2

Lot 6Budget: <= 1 540 000 €PlafondHT

Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement-dépressage (exécution mixte) – secteur Sarrebourg (Fénétrange/Phalsbourg/Sarrebourg/Abreschviller/Dabo) (Alan SCHWALLER)

Prestations sylvicoles de dégagement manuel et nettoiement-dépressage pour les sites du secteur Sarrebourg listés. Exécution à bons de commande puis via marchés subséquents si besoins non prévus au BPU.

CPV 77200000-2

Lot 7Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Nord Alsace (Loïc STAUTER)

Broyage au robot mécanique (faible largeur) pour le secteur Nord Alsace. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande dans le cadre des quantités/montants impartis.

CPV 77200000-2

Lot 8Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF de Schirmeck (Xavier STOEFFLER)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Schirmeck. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2

Lot 9Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Broyage au robot mécanique (exécution mixte) – agence ONF du Haut-Rhin (Nicolas DI GIOVANNI)

Broyage au robot mécanique pour le secteur Haut-Rhin. Lots 7 à 11 : exécution avec montants maximaux de commande et bons de commande.

CPV 77200000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.