Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Prestations de services sylvicoles : travaux manuels de dégagement de plantations (accord-cadre)

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Parcelles/forêts des départements de l’Isère et de la région Auvergne-Rhône-Alpes (lieux d’exécution des lots, au sein des forêts domaniales/communales indiquées dans le RC)
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/06/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 46 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 05/06/2026

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 50 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Ariège, Gironde et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 77200000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Isère — Dégagement manuel de plantation (Forêt domaniale de Chambarans), Isère — Dégagement manuel de plantation (Forêt communale de Chatonnay) et Isère — Dégagement manuel de plantation (Forêt communale de Porte-des-Bonnevaux-Semons)
  • Codes CPV : 77200000-2

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 50 encore ouverts.

Territoires cités

  • Ariège2
  • Gironde2
  • Guyane2
  • La Réunion2
  • Paris2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 05/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3002969
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3002969
Référence acheteur
2026-8830-027
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de services sylvicoles : travaux manuels de dégagement de plantations, pour les unités de production de l’Agence Travaux Auvergne-Rhône-Alpes de l’Office National des Forêts.
Description officielle
Prestations de services sylvicoles : travaux manuels de dégagement de plantations, pour les unités de production de l’Agence Travaux Auvergne-Rhône-Alpes de l’Office National des Forêts.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-8830-027_RC_Dégagements-manuels.pdf · 537 Ko

Modalités et références

Annonce
3002969
Référence règlement
MzAwMjk2OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations sylvicoles de dégagement manuel de plantations, pour les unités de production de l’Agence Travaux Auvergne-Rhône-Alpes de l’Office National des Forêts, via un accord-cadre avec décomposition en 4 lots (marchés par bons de commande et/ou marchés subséquents).

Lots (4)

Lot 1

Isère — Dégagement manuel de plantation (Forêt domaniale de Chambarans)

Dégagement manuel de plantation sur la ligne avec coupe rez-terre — Forêt domaniale de Chambarans (parcelles 1, 2, 7). Quantité : 4 ha (quantité maximale mentionnée au tableau du RC).

CPV 77200000-2
Lot 2

Isère — Dégagement manuel de plantation (Forêt communale de Chatonnay)

Dégagement manuel de plantation sur la ligne avec coupe rez-terre — Forêt communale de Chatonnay (parcelles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16). Quantité : 14 ha (quantité maximale mentionnée au tableau du RC).

CPV 77200000-2
Lot 3

Isère — Dégagement manuel de plantation (Forêt communale de Porte-des-Bonnevaux-Semons)

Dégagement manuel de plantation sur la ligne avec coupe rez-terre — Forêt communale de Porte-des-Bonnevaux-Semons (parcelles 7, 10, 11, 12, 13, 15). Quantité : 11 ha (quantité maximale mentionnée au tableau du RC).

CPV 77200000-2
Lot 4

Auvergne-Rhône-Alpes — Dégagement manuel de plantation (ensemble de la région)

Prestations de dégagement manuel de plantation sur la ligne avec coupe rez-terre — Ensemble de la Région Auvergne Rhône-Alpes. Marchés subséquents. Quantité maximale : 50 ha (quantité maximale mentionnée au tableau du RC).

CPV 77200000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

77200000-2
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
05/06/2026
Depuis la clôture
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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France 77200000
Budget IA

<= 3 100 000 €

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Budget IA

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