Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

DAF_2025_001816_BCOM

MINARM/SGA/SDPAMG

9 départements (91, 92, 75, 77, +5)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/04/2026

Informations clés

Acheteur: MINARM/SGA/SDPAMG
Lieu: 9 départements (91, 92, 75, 77, +5)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/04/2026
Publication: 08/03/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/03/2026
Échéance : 30/04/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

MINARM/SGA/SDPAMG a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de MINARM/SGA/SDPAMGAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MINARM/SGA/SDPAMG a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie11
Logiciels / SaaS1
Maintenance1

Territoires cités

Paris1

Marchés publics de MINARM/SGA/SDPAMG Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Normandie Marchés publics Essonne Marchés publics Hauts-de-Seine

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-23465
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: MINARM/SGA/SDPAMG
Lieu: 9 départements (91, 92, 75, 77, +5)
Publication: 08/03/2026
Date limite: 30/04/2026

Référence BOAMP: 26-23465
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/04/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: DAF_2025_001816_BCOM
Description officielle: « Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551- 12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne(CE, Ass.,4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Acheteur: MINARM/SGA/SDPAMG
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestation hotelière
CPV détecté: 55110000
CPV complémentaires: 55110000, 55120000
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 08/03/2026
Date limite: 30/04/2026
Heure limite: 11:00:00.000Z
Fin de diffusion: 30/04/2026
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · « Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551- 12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne(CE, Ass.,4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. » · CPV 55110000, 55120000 · Montant 480 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-23465
Contract folder ID: 1459e70f-8cdc-4f2c-ad4e-303e55a31014
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75, 76, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95

Résumé de la consultation

HEBERGEMENT, RESTAURATION, LOCATION DE SALLES DANS LE CADRE DES SESSIONS NATIONALES DE CONCERTATION DU CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE LA MARINE NATIONALE (CFM-M) POUR LA PERIODE 2026 A 2029.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.