Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

RESTE DU TERRITOIRE Y COMPRIS CAP SICIE ET INSULAIRE

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/06/2026

Informations clés

Acheteur
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 22/04/2026
  • Échéance : 17/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee a publié 93 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee a publié 93 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance36
  • Travaux / BTP33
  • Collectivites / Services publics24

Territoires cités

  • Var1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e28c06e8-24d8-445d-adde-5306f54865bf
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00279685-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
RESTE DU TERRITOIRE Y COMPRIS CAP SICIE ET INSULAIRE
Description officielle
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 6.1 du RC. Ce dossier comprend notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que : -Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de garanties financières est définie à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 9.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 14 du CCAP commun à tous les lots.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Site acheteur
metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil acheteur
metropoletpm.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
24830054300217

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45243100, 45243110, 45111220
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45243100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
21 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3b47b20a-8a65-4b78-8047-80a5a8168e10
Modalités de réponse
metropoletpm.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
1- Prix des Prestations · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 
 - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
 - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
 - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
 
 Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr · CPV 45243100 · Montant 1 162 494 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
metropoletpm.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

RESTE DU TERRITOIRE Y COMPRIS CAP SICIE ET INSULAIRE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

RESTE DU TERRITOIRE Y COMPRIS CAP SICIE ET INSULAIRE
Critères d'attribution: Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. | Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. | Les méthodes de notation et d'attribut

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
22/04/2026
Date limite
17/06/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
56 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

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