Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande de prestations foncières de géomètres experts – secteur Ouest (TPM)

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

Var (83)

Lieu d'exécution : Secteur Ouest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (communes de La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages, Ollioules, Saint-Mandrier)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

334 000 € - 800 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu: Var (83)
Budget: 334 000 € - 800 000 €
Date limite: 15/06/2026
Publication: 30/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 85 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 30/04/2026
Échéance : 15/06/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee a publié 93 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71241000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 71241000 et 79311000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestations foncières de géomètres experts – secteur Ouest (TPM)
Codes CPV : 71241000 et 79311000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Metropole Toulon-Provence-MediterraneeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee a publié 93 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance36
Travaux / BTP33
Collectivites / Services publics24

Territoires cités

Var1

Marchés publics de Metropole Toulon-Provence-Mediterranee Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-43069
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu: Var (83)
Publication: 30/04/2026
Date limite: 15/06/2026

Référence BOAMP: 26-43069
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 26PI02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRES EXPERTS POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description officielle: La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord cadre. Aucune variante n'est autorisée - article 2.3 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement - article 3.2 du RC. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée - article 7 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance - article 8.1 du CCAP. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social définie à l'article 2.4 du RC. Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 10 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. - article 7 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
Acheteur: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude
CPV détecté: 71241000
CPV complémentaires: 71241000, 79311000
Critères d’attribution: quality, price, sociaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/04/2026
Date limite: 15/06/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/06/2026
Montant/plafond détecté: 800 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: 1-Valeur technique · Précisions sur délais recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (C.J.A). - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A. - Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr · CPV 71241000, 79311000 · Montant 83 500 EUR

Modalités et références

ID web: 26-43069
Contract folder ID: a7cd1601-0f9f-45e6-a05c-772e957f7581
Modalités de réponse: metropoletpm.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations foncières réalisées sur le secteur Ouest de la Métropole TPM, incluant notamment des missions de géomètres experts exécutées sur demande de la Métropole et nécessitant l’installation des moyens appropriés sur site.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 70 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Prestations foncières de géomètres experts – secteur Ouest (TPM)

Prestations foncières de géomètres experts pour le secteur Ouest, réalisées sur demande expresse de la Métropole. L’opérateur installe les moyens appropriés à demeure sur le site. Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum périodiques.

CPV 71241000CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71241000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.