Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune

MAIRIE OYONNAX

Oyonnax (01)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur: MAIRIE OYONNAX
Lieu: Oyonnax (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/06/2026
Publication: 14/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 83 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/05/2026
Échéance : 14/06/2026
Début prévisionnel : 10/08/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

MAIRIE OYONNAX a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Oyonnax et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de MAIRIE OYONNAXAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE OYONNAX a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Oyonnax1
Ain1

Marchés publics de MAIRIE OYONNAX Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Oyonnax

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a18ec671-696f-44cd-adde-daa76c1ae050
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: MAIRIE OYONNAX
Lieu: Oyonnax (01)
Publication: 14/05/2026
Date limite: 14/06/2026

Référence TED: 00331334-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: MAIRIE OYONNAX
Date limite: 14/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Oyonnax

Acheteur

Nom: MAIRIE OYONNAX
Site acheteur: www.oyonnax.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1D425813-EAFA-160F-10D9E8DC8566B54C

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60100000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60100000

Calendrier et montant

Publication: 14/05/2026
Date limite: 14/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 10/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 880 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 34269e04-021d-4d3f-8db1-47a7dc4bda07
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 60100000 · Montant 240 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.