Transport collectif de personnes avec chauffeur – 3 lots (Mont-Saint-Aignan, Métropole Rouen Normandie et hors Métropole)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 320 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché-cadre pour le transport collectif de personnes avec chauffeur, réparti sur 3 lots couvrant Mont-Saint-Aignan (commune), la Métropole Rouen Normandie et les zones hors métropole, incluant transports scolaires et extrascolaires, ainsi que transferts pour les personnes âgées, avec cadre de financement, délais et exigences techniques et environnementales.
Lots (3)
Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan
Prestation de transport collectif avec chauffeur sur la commune de Mont-Saint-Aignan, incluant prestations scolaires et activités extrascolaires, selon le cadre de l'accord-cadre.
Transport collectif sur le territoire métropolitain
Prestation de transport collectif avec chauffeur sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie (hors Mont-Saint-Aignan), incluant déplacements scolaires et périmètres métropolitains.
Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie
Prestation de transport collectif avec chauffeur hors du périmètre métropolitain, couvrant l’extérieur de la Métropole Rouen Normandie.
L'acheteur
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 06/08/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS4
- Restauration collective2
- Collectivites / Services publics1
Répondre
Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8d24b248-e7a4-49cb-bfb7-c11025f0fc6f
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
- Lieu d’exécution
- Mont-saint-aignan
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
- Site acheteur
- www.montsaintaignan.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 61FE1CF3-E068-27CE-F30634B29C298532
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60170000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 320 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 67acfefa-7120-4e3d-aba9-c8b439769d7a
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60170000 · Montant 140 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 60170000-060172000-4
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