Appel d'Offre PublicSource: TED

Boissons

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN

Mont-Saint-Aignan (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Lieu: Mont-Saint-Aignan (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/09/2026
Publication: 20/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 58 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/07/2026
Échéance : 17/09/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 59 jours

Profil acheteur

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Restauration collective et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Mont-Saint-Aignan et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie MONT-SAINT-AIGNANAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS3
Restauration collective2
Collectivites / Services publics1

Territoires cités

Mont-Saint-Aignan2
Seine-Maritime2

Marchés publics de Mairie MONT-SAINT-AIGNAN Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Mont-Saint-Aignan

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 14e6b187-a9cb-4e4c-a937-beb0064420ba
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Lieu: Mont-Saint-Aignan (76)
Publication: 20/07/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence TED: 00502277-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Boissons
Description officielle: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 16 Lot(s) : 1 Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio 2 Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio? 3 Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés 4 Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques 5 Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale 6 Viandes et volailles fraîches et charcuterie 7 Poissons frais 8 Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés 9 Légumes et fruits frais biologiques 10 Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) 11 Petits pots bébés 12 Boissons 13 Crémants 14 Bières fût avec location d'une tireuse 15 Jus de pomme et cidres biologiques 16 Confiseries artisanales (lot réservé) Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique. Lot n°5 : Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale Lot n°7 : Poissons frais Lot n°10 : Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) Lot n°11 : Petits pots bébés Lot n°13 : Crémants Lot n°14 : Bières fût avec location d'une tireuse Lot n°15 : Jus de pomme et cidres biologiques Lot n°16 : Confiseries artisanales (lot réservé) Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Lieu d’exécution: Mont-saint-aignan

Acheteur

Nom: Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Site acheteur: www.montsaintaignan.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 61FEC4EA-D162-7757-46028D3D99BA500F

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 15800000, 15894700, 15896000, 15500000, 15100000, 15300000, 15900000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 15900000

Calendrier et montant

Publication: 20/07/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 59d55702-91ef-4d7c-b7cc-56f484faa1c2
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio · Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne · CPV 15800000, 15894700, 15896000, 15500000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Boissons

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.