Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Création d'une charte graphique et d'un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois

Mairie des Pavillons-sous-Bois
Seine-Saint-Denis (93)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 41 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 27/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Mairie des Pavillons-sous-Bois a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Securite incendie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie des Pavillons-sous-Bois a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance6
  • Travaux / BTP5
  • Securite incendie3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1529ca99-0037-4f58-acce-b3f841f75c42
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Publication
Date limite
Référence TED
00436333-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Création d'une charte graphique et d'un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois
Description officielle
Le présent marché a pour objet la création d’une charte graphique et d’un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois. La ville souhaite créer un logo, une typographie et une charte graphique complète mettant en scène le logo dans différents univers. Ce logo sera utilisé sur l’ensemble de supports Print et numériques, internes et externes de la ville, produits pour la papeterie et la communication (courriers à en-tête, cartes de visite, tracts, affiches…), sur l’ensemble des supports digitaux (signature mail, réseaux sociaux …) ainsi que pour la signalétique au sens large. La prestation comprend la cession à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux créations réalisées dans le cadre du présent marché. Le budget maximum estimé pour la prestation objet du marché est de 25 000 € HT.
Lieu d’exécution
93320

Acheteur

Nom
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Site acheteur
montreuil.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21930057100011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79822500, 79415200
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79415200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
89b6c3f5-629c-4d1a-8781-0c2a26bde035
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Valeur technique · Le présent marché a pour objet la création d’une charte graphique et d’un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois. La ville souhaite créer un logo, une typographie et une charte graphique complète mettant en scène le logo dans différents univers. Ce logo sera utilisé sur l’ensemble de supports Print et numériques, internes et externes de la ville, produits pour la papeterie et la communication (courriers à en-tête, cartes de visite, tracts, affiches…), sur l’ensemble des supports digitaux (signature mail, réseaux sociaux …) ainsi que pour la signalétique au sens large. La prestation comprend la cession à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux créations réalisées dans le cadre du présent marché. Le budget maximum estimé pour la prestation objet du marché est de 25 000 € HT. · CPV 79822500, 79415200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Le présent marché a pour objet la création d’une charte graphique et d’un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois. La ville souhaite créer un logo, une typographie et une charte graphique complète mettant en scène le logo dans différents univers. Ce logo sera utilisé sur l’ensemble de supports Print et numériques, internes et externes de la ville, produits pour la papeterie et la communication (courriers à en-tête, cartes de visite, tracts, affiches…), sur l’ensemble des supports digitaux (signature mail, réseaux sociaux …) ainsi que pour la signalétique au sens large. La prestation comprend la cession à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux créations réalisées dans le cadre du présent marché. Le budget maximum estimé pour la prestation objet du marché est de 25 000 € HT.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet la création d’une charte graphique et d’un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois
La ville souhaite créer un logo, une typographie et une charte graphique complète mettant en scène le logo dans différents univers
Ce logo sera utilisé sur l’ensemble de supports Print et numériques, internes et externes de la ville, produits pour la papeterie et la communication (courriers à en-tête, cartes de visite, tracts, affiches…), sur l’ensemble des supports digitaux (signature mail, réseaux sociaux …) ainsi que pour la signalétique au sens large
La prestation comprend la cession à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux créations réalisées dans le cadre du présent marché
Le budget maximum estimé pour la prestation objet du marché est de 25 000 € HT.
Critères d'attribution: Le critère est apprécié selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation | Le critère est apprécié selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
27/07/2026
Depuis la clôture
41 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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