Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 84 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 26/03/2026
- Échéance : 29/04/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot 2 : Mise à disposition de contenants à déchets
Mairie de St Herblain
Saint-Herblain (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie de St Herblain
- Lieu
- Saint-Herblain (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Mairie de St Herblain a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 02/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Loire-Atlantique
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Mairie de St Herblain a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Loire-Atlantique1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 29/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- bbe777d5-b789-436f-94cc-fe5f97863405
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Mairie de St Herblain
- Lieu
- Saint-Herblain (44)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00213925-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Mairie de St Herblain
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 2 : Mise à disposition de contenants à déchets
- Description officielle
- Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire (montants minimum et maximum renseignés ci-dessous). La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. En cas de non-reconduction, la ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, 2 mois avant la date d'anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Monnaie : euro. Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; modalités de facturation cf contrat. Le présent contrat comporte une clause de réexamen, une clause de progrès et et une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement).
- Lieu d’exécution
- Saint-Herblain
Acheteur
- Nom
- Mairie de St Herblain
- Site acheteur
- nantes.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21440162200011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90910000, 90522400, 90500000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90500000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 800 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- f488968b-07d1-47bd-937b-98b57c56a776
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel art.L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994) · CPV 90910000, 90522400, 90500000 · Montant 800 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Lot 2 : Mise à disposition de contenants à déchets Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : 5 000 euros HT minimum et 50 000 Euros HT maximum
La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
Attendus Clés
Lot 2 : Mise à disposition de contenants à déchets Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : 5 000 euros HT minimum et 50 000 Euros HT maximum
La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans
Critères d'attribution: Valeur technique évaluée à partir de la note technique et du cadre de réponse environnemental (30%)
. Moyens humains et matériels affectés à l’exécution de l’accord-cadre (15%)
. Démarches mises en œu
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 26/03/2026
- Date limite
- 29/04/2026
- Depuis la clôture
- 84 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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