Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations de nettoyage Lot 4 - locaux municipaux du secteur Nord

Mairie de St Herblain
Saint-Herblain (44)
Lieu d'exécution : Saint-Herblain, France (sites multiples: La Gournerie, Maison des Syndicats des Thebaudières, Le Sillon, etc.)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

12/05/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de St Herblain
Lieu
Saint-Herblain (44)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/04/2026
  • Échéance : 12/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Mairie de St Herblain a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 02/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90910000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord (Lot 4)
  • Codes CPV : 90910000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de St Herblain a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Loire-Atlantique1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 12/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7d455270-a3ab-4a95-a913-93e2c5f6a80c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de St Herblain
Lieu
Saint-Herblain (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00234044-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de St Herblain
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°4 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord
Description officielle
Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire (montants minimum et maximum renseignés ci-dessous). Seuls les lots n°2 et 4 font l’objet de la présente consultation. Les autres lots ont été attribués lors de consultations distinctes. La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. En cas de non-reconduction, la ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, 2 mois avant la date d'anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. L'accord-cadre prendra effet dès sa notification mais les prestations de nettoyage ne pourront effectivement débuter qu'à compter du 13 novembre 2026. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Monnaie : euro. Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; modalités de facturation cf contrat. Le présent contrat comporte une clause de réexamen, une clause de progrès et et une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement).
Lieu d’exécution
Saint-Herblain

Acheteur

Nom
Mairie de St Herblain
Site acheteur
nantes.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21440162200011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90910000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90910000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
700 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6aa7a814-c4a0-4a0f-9022-0ff46f3528b8
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel art.L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994) · CPV 90910000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations de nettoyage sur des sites municipaux de Saint-Herblain (Lot 4), cadre mono-attributaire avec un plafond global sur 4 ans et un maximum annuel de 100 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0004

Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord (Lot 4)

Prestation de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord de la commune de Saint-Herblain, sur multiples sites listés dans le dossier d’appel d’offres.

CPV 90910000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90910000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : Aucun minimum et 100 000 Euros HT maximum La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans
Critères d'attribution: Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%) | Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%) | Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%) | Démar

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/04/2026
Date limite
12/05/2026
Depuis la clôture
71 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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