Transports routiers collectifs – Navettes et Transports occasionnels pour la Ville de Sannois et son CCAS (2 lots)
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Montant
- <= 840 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre de fourniture et d’exécution de services de transports routiers collectifs à destination des Services de la Ville de Sannois et du CCAS, comprenant deux lots: (1) services de navettes intra-urbaines et (2) services de transports occasionnels, avec attribution par bons de commande, reconduction possible et exigences sociales et environnementales.
Lots (2)
Services de Navettes
Navettes intra-Sannois avec rotation régulière et accès PMR, véhicule avec chauffeur sur le secteur de Sannois (95110).
Transports occasionnels
Transports non réguliers de passagers avec mise à disposition du véhicule selon besoin (car ~60 places), sur tout le territoire desservi par le marché.
L'acheteur
Mairie de Sannois
34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective14
- Travaux / BTP11
- Maintenance6
Territoires cités
- Val-d'Oise5
- Sannois3
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Services de Transports occasionnels
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- c6d0d6bd-9f0f-4650-8071-05e5b9a939cc
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Services de Transports occasionnels
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (soit 4 ans). Montant maximum annuel HT : - Lot 01 : 70 000 euro(s)- Lot 02 : 140 000 euro(s)
- Lieu d’exécution
- Sannois
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Mairie de Sannois
- Site acheteur
- www.ville-sannois.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 3F5211C9-CAD0-4DDC-BBF1EE999B461C2B
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60170000, 60100000, 60130000, 60140000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 840 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bc4e8174-8684-4436-8dbf-a358b293c787
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Services de Navettes · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60170000, 60130000, 60100000, 60140000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 60140000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 60130000-860170000-060140000-160100000-9
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