Collecte et transport des dépôts sauvages non dangereux et dangereux – Accord-cadre à Rosny-sous-Bois (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 860 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de collecte et transport des dépôts sauvages sur la commune, couvrant les dépôts non dangereux et les déchets dangereux, avec mise à disposition de moyens humains et matériels et suivi qualité, incluant une dimension de clauses sociales.
Lots (2)
Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)
Collecte et transport des dépôts sauvages non dangereux et inertes non dangereux sur la commune, incluant les exutoires et les prestations associées selon le CCAP/CCTP.
Dépôts sauvages dangereux
Collecte et transport des déchets sauvages diffus spécifiques dangereux et DDS sur le territoire, incluant les traitements et exutoires, selon CCAP/CCTP.
L'acheteur
MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP10
- Maintenance8
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
Territoires cités
- Rosny-sous-Bois1
- Seine-Saint-Denis1
Répondre
Consultation clôturée depuis 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Déchets sauvages dangereux
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8068a8d8-e4b3-46c1-b4fe-7553d53f457b
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Déchets sauvages dangereux
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique. Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz
- Lieu d’exécution
- Montreuil
Acheteur
4 éléments
- Nom
- MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
- Site acheteur
- www.rosnysousbois.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 9F174DDA-E9BC-6CA8-5080BD2FFED9CD54
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90511300
- CPV complémentaires
- 90511300
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
- Montant ou plafond
- 860 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2709c60e-3936-45a1-825b-c769408a5db9
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90511300
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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